Office fédéral de l'environnement OFEV

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Milieux confinés: Aides à l’exécution pour l’utilisation d’organismes

Le Conseil fédéral a donné à l'Office fédéral de l'environnement (OFEV) la possibilité d'édicter des directives concernant l'exécution de l'Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC; art. 32 OUC).

Manuel II de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM) - Aide à l’exécution à destination des entreprises utilisant des microorganismes. 2013
Classification des organismes - Bactéries, virus, parasites, champignons. 2013
Poste de sécurité microbiologique (PSM) - Directive pour l’emploi d’un poste de sécurité microbiologique lors de l’utilisation de microorganismes pathogènes pour l’homme. 2008
Mesures de sécurité dans les laboratoires de diagnosic microbiologiques médical - Directive pour l'exécution de l'ordonnace sur l'utilisation confinée (OUC) lors de l'analyse d'échantillons de materiel clinique. 2008

Modèle pour un concept de sécurité au sens de l'OUC et de l'OPTM pour les laboratoires de niveau 2

 DOC
Concept de sécurité au sens de l’OUC et de l’OPTM pour les laboratoires de niveau 2
Modèle à compléter conformément aux spécificités de l’entreprise. Etat: février 2008
02.05.2008 | 442 Ko | DOC

 DOC
Liste des collaborateurs au sens de l’OPTM
Annexe 2
02.05.2008 | 39 Ko | DOC

 DOC
Liste des projets
Annexe 6
02.05.2008 | 50 Ko | DOC

 DOC
Règles de laboratoire
Annexe 9
02.05.2008 | 45 Ko | DOC

 DOC
Désinfection et nettoyage (plan d’hygiène)
Annexe 12
02.05.2008 | 120 Ko | DOC


Contact: contact.biotech@bafu.admin.ch
Dernière mise à jour le: 21.02.2013

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info@bafu.admin.ch | Informations juridiques
http://www.bafu.admin.ch/biotechnologie/01744/01752/index.html?lang=fr