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Office fédéral de l'environnement OFEV
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Publication Étude de l'impact sur l'environnement
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| Liste de contrôle Environnement pour les installations ferroviaires non soumises à l’EIE. Mise à jour 2010. 2010 Voir les détails : allemand français italien anglais |
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| Manuel EIE. Directive de la Confédération sur l’étude de l’impact sur l’environnement (art. 10b, al. 2, LPE et art. 10, al. 1, OEIE). 2009 Voir les détails : allemand français italien anglais |
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| Liste de contrôle environnement pour les projets de routes nationales non soumis à l'EIE. 2008 Voir les détails : allemand français italien anglais |
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| Suivi environnemental de la phase de réalisation avec contrôle intégré des résultats. Intégration dans la réalisation des projets et la phase d'exploitation. 2007 Voir les détails : allemand français italien anglais |
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| L'EIE lors de la modification d'installations soumises à l'EIE. Avis de droit. 2007 Voir les détails : allemand français italien anglais |
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| Installations générant un trafic important (IGT) intégrées dans le plan directeur cantonal. Recommandations pour la planification. 2006 Voir les détails : allemand français italien anglais |
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| Evaluation environnementale des plans sectoriels. Proposition pour le contenu d'un rapport environnemental. Rapport d'expert. 2004 Voir les détails : allemand français italien anglais |
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| Evaluation de l'EIE. Evaluation de l'étude de l'impact sur l'environnement (EIE). Rapport de synthèse. 2004 Voir les détails : allemand français italien anglais |
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| Gestion des déchets et des matériaux pour les projets soumis ou non à une étude de l'impact sur l'environnement. Instructions. 2003 Voir les détails : allemand français italien anglais |
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| ENVIRONNEMENT 4/2003: De bons plans pour l'environnement. 2003 Voir les détails : allemand français italien anglais |
Contact: info@bafu.admin.ch
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