Les pneus usagés impossibles à réutiliser ou à revaloriser sur le plan matière doivent être incinérés dans des installations appropriées (art. 12 OLED).
Utilisation comme combustible de substitution dans les cimenteries
Les cimenteries acceptent d'utiliser des pneus usagés, entiers ou réduits en granulats, comme combustible de substitution (annexe 4, ch. 2.1, let. a OLED). Les exigences de l'annexe 1 et de l'annexe 2, ch. 11, OPair doivent toutefois être respectées. Le débit de ce combustible est limité afin de répondre aux normes de qualité pour le clinker, fixées dans l'annexe 4, ch. 1.4 OLED.
Les mêmes dispositions sont applicables lorsque l'incinération dans le four rotatif est précédée d'un traitement par pyrolyse et que tous les produits qui en sont issus servent à fabriquer du clinker.
Incinération dans d'autres installations
L'incinération des pneus usagés dans d'autres installations dépend du procédé spécifique choisi, et de son impact sur l'environnement. Il s'agit de respecter notamment les prescriptions figurant à l'annexe 1 et à l'annexe 2, ch. 7, OPair.
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Dernière modification 01.10.2019
