Pour des raisons de personnel, de temps et de moyens, les très nombreux sites pollués doivent être traités par phases. Dans chaque cas, il y a lieu d'aller «du plus grossier au plus fin», afin de repérer parmi les quelque 38'000 sites ceux qui nécessitent un assainissement ou une surveillance et de les évaluer en estimant la menace qu'ils représentent pour l'environnement.
Valeurs de concentration pour des substances, qui ne figurent pas dans l'annexe 1 ou 3 Osites
Si, pour certaines substances pouvant polluer l'environnement, l'Ordonnance sur les sites contaminés ne contient pas des valeurs de concentration, l'autorité fixe les valeurs requises au cas par cas en accord avec l'OFEV (annexe 1, al. 1 et annexe 3, al. 1, OSites). L‘aide à l'exécution "Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites" décrit la procédure à suivre. Le tableau suivant contient toutes les substances pour lesquelles une telle détermination a été faite.
Détermination du seuil de quantification
Lors de la détermination des valeurs de concentration OSites pour de nouvelles substances, il faut si possible aussi en établir le seuil de quantification. Le document ci-après explique la manière de procéder que l'OFEV estime correcte.
Dernière modification 21.03.2024
