Sols et constructions

Année	2015
Pages	113
Numéro	UW-1508-F
Editeur	Office fédéral de l'environnement OFEV
Série	Connaissance de l'environnement

Etat de la technique et des pratiques

Cette publication vise à actualiser l’état des connaissances en matière de protection des sols sur les chantiers. La législation environnementale en vigueur protège tous les sols contre les atteintes, quelles que soient leurs utilisations, caractéristiques et zones climatiques. Or la pratique de la protection des sols sur les chantiers est principalement issue de la protection des bonnes terres labourables du Plateau suisse. Ce mandat avait donc, entre autres, pour objectif de traiter également des situations en milieux forestiers, alpins et montagnards, ainsi qu’en zone urbaine. Dans le cadre des terres agricoles, le statut particulier des surfaces d’assolement (SDA) est précisé.

Sols et constructions. Etat de la technique et des pratiques (PDF, 9 MB, 02.11.2015)