Révision de l'aide à l'exécution «Bruit des installations sportives»: Ménager à la fois les supporteurs et les riverains

Dans quelles conditions le bruit des installations sportives est-il supportable pour les riverains ? Quand ne l’est-il pas ? L’aide à l’exécution de l’OFEV, dont la version révisée vient de paraître, apporte des réponses. Elle évalue les sources sonores autour de ces sites selon des critères uniformes. Les autorités d’exécution disposent ainsi d’une certaine marge de manoeuvre en la matière.

Texte: Stefan Hartmann 

Concert du groupe AC/DC au stade du Letzigrund à Zurich.
© Keystone

Le sport suscite passion et enthousiasme. Mais ce sont surtout ses phénomènes corollaires qui sont bruyants et qui dérangent. Les installations sportives et les stades se situent souvent dans des quartiers résidentiels très peuplés. Par conséquent, certaines manifestations (matchs de football, meetings, concerts) peuvent avoir des répercussions négatives sur le bien-être de la population habitant dans les environs. Les nuisances sonores du trafic dues à l’arrivée du public font partie des aspects désagréables.

Le bruit est un phénomène complexe, comme le montre l’exemple du stade du Letzigrund à Zurich-Altstetten. Propriété de la Ville de Zurich, il est géré par le service des sports et peut accueillir plusieurs dizaines de milliers de spectateurs. En 2016, une quarantaine de matchs s’y sont déroulés – dont la finale de la Coupe et la rencontre Suisse-Bosnie. Il n’est pas rare que des supporteurs troublent l’ordre public avant et après les matchs. Le meeting d’athlétisme et les concerts en plein air qui se déroulent au Letzigrund attirent également les foules. De puissants haut-parleurs propagent alors les ondes sonores loin à la ronde dans le quartier. Les désagréments liés à ces événements débutent déjà plusieurs jours auparavant, notamment avec le bruit du montage de la scène qui dure du matin au soir.

Gérer les plaintes

Les plaintes contre le bruit ne manquent pas. Fin 2016, un riverain a exigé du conseil communal zurichois qu’il prenne des mesures contre ces nuisances intolérables de son point de vue. Le directeur du service des sports a admis que 2016 avait été une année exceptionnelle avec plus de 660 000 entrées et cinq concerts en plein air, alors que le stade enregistre en moyenne environ 500 000 spectateurs par an. Selon lui, ces concerts sont par ailleurs très appréciés de la population et la ville ne peut pas renoncer à ces recettes. Par rapport au nombre de riverains, le service des sports estime du reste que les plaintes sont peu nombreuses.

En raison de la densification, les nuisances sonores liées aux événements sportifs dans les agglomérations sont devenues plus problématiques ces dernières années. L’ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit de 1986 ne fixe aucune valeur limite d’exposition particulière pour les immissions des installations sportives. « Le bruit doit être évalué au cas par cas sur la base de la loi sur la protection de l’environnement », explique Nina Mahler, collaboratrice de l’OFEV au sein de la division Bruit et RNI. L’évaluation d’une gêne tient compte des caractéristiques du bruit, de la période des immissions, de leur fréquence et des nuisances préexistantes dans la zone.

Trouver des solutions acceptables pour tous

En 2013, l’OFEV publiait pour la première fois l’aide à l’exécution « Bruit des installations sportives », qui montrait comment l’ordonnance allemande sur la protection contre le bruit des installations sportives (18. BlmSchV) pouvait servir de référence pour évaluer les plaintes en Suisse. Auparavant, le Tribunal fédéral suisse avait aussi jugé un litige concernant un terrain de sport à Würenlos (AG) à l’aune de l’ordonnance allemande. Dans la pratique, il existe toutefois des différences entre l’Allemagne et la Suisse dans la détermination des nuisances sonores, ce qui a parfois créé de la confusion. De plus, l’évaluation est relativement exigeante et stricte pour les petits terrains en accès libre.

De 2015 à 2017, un large groupe d’experts – constitué des services des sports des villes de Berne et de Zurich, des services spécialisés dans la protection contre le bruit des cantons des Grisons et d’Argovie et de la ville de Zurich, de l’Association suisse des services des sports (ASSS), de l’Association suisse de football, de l’Office fédéral du sport et d’experts en planification – a ainsi remanié l’aide à l’exécution sous la houlette de l’OFEV. Les cantons et l’ASSS ont également pu se prononcer sur la révision dans le cadre d’une consultation. La méthode d’évaluation ne dépend désormais plus de l’ordonnance allemande. « Il est impossible de trouver la solution parfaite pour réduire le bruit des installations sportives », souligne Nina Mahler. « Concrètement, il faut trouver un équilibre entre l’intérêt de la pratique du sport, avec les immissions qui l’accompagnent, et le besoin de calme des riverains. » L’aide à l’exécution est donc un instrument de travail utile pour les communes et les cantons – mais indirectement aussi pour les riverains.

Les à-côtés perturbent tout autant

Souvent, les nuisances sonores ne sont pas causées par la pratique du sport elle-même mais, par exemple, par les club-houses ou les parkings situés à côté des installations sportives. En vertu de la nouvelle aide à l’exécution, le bruit lié au sport à proprement dit, au stationnement, à un club-house ou à des concerts sera donc déterminé et évalué séparément. Au final, les différentes sources sonores de l’installation feront l’objet d’une appréciation au moyen de valeurs indicatives. Contrairement à la rigidité des valeurs limites, celles-ci laissent une certaine marge d’appréciation à l’autorité d’exécution pour pouvoir également tenir compte des réalités locales. Un catalogue de mesures présentera des solutions concrètes pour réduire au maximum les émissions sonores. « En fin de compte, il s’agit de trouver des solutions acceptables pour chacune des parties », explique Nina Mahler. L’objectif principal est donc de renforcer la sécurité juridique des deux côtés et de permettre une cohabitation plus harmonieuse entre sportifs et riverains.

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Dernière modification 25.10.2019

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