EIE: Aides à l‘exécution

Ce répertoire et ses rubriques contiennent toutes les aides à l'exécution éditées par l'OFEV. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

Liste de contrôle Environnement pour les installations ferroviaires

Mise à jour 2022. 2022

Environnement et aménagement du territoire dans les projets d’installations à câbles

Aide à l’exécution à l’intention des autorités, des entreprises de remontées mécaniques et des spécialistes de l’environnement. 2013

Manuel EIE

Directive de la Confédération sur l’étude de l’impact sur l’environnement (art. 10b, al. 2, LPE et art. 10, al. 1, OEIE). 2009

Liste de contrôle environnement pour les projets de routes nationales non soumis à l'EIE

2017

Installations générant un trafic important (IGT) intégrées dans le plan directeur cantonal

Recommandations pour la planification. 2006

Gestion des déchets et des matériaux pour les projets soumis ou non à une étude de l'impact sur l'environnement

Instructions. 2003