Groupe «qualité des eaux»

Ce groupe traite des aspects environnementaux du Doubs franco-suisse, tels que la qualité de l'eau, la protection des espèces, la morphologie du cours d'eau. Il s'appuie sur un groupe technique chargé du suivi de l'état de la qualité des eaux et des milieux aquatiques.

L'OFEV co-préside  avec la préfecture du Doubs le groupe de travail binational pour l'amélioration de la qualité des eaux et des milieux aquatiques du Doubs. Y siègent également des représentants de l l'Office fédéral de l'agriculture et des cantons suisses concernés (Jura, Neuchâtel, Berne) ainsi que des autorités régionales et nationales françaises.

Début 2014, le groupe de travail «qualité des eaux» a adopté un plan d'action présentant les mesures à mener par les autorités compétentes pour réduire les impacts des activités humaines sur la qualité physico-chimique de l'eau et sur la morphologie du cours d'eau.

Document-cadre pour le Doubs franco-suisse (PDF, 30 kB, 18.01.2012)Conclusions du «groupe de travail binational pour l’amélioration de la qualité des eaux et des milieux aquatiques du Doubs franco-suisse» sur les actions à mettre en oeuvre dans le bassin versant du Doubs pour améliorer la qualité des eaux et le fonctionnement des milieux aquatiques

Projet intégré Doubs franco-suisse (PDF, 4 MB, 01.05.2011)Etat des lieux et diagnostic du bassin versant. Etablissement public territorial du bassin Saône & Doubs. Rapport principal

Projet intégré Doubs franco-suisse (PDF, 550 kB, 01.04.2011)Eléments de contexte. Etablissement public territorial du bassin Saône & Doubs

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Dernière modification 22.01.2014

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