Constructions rurales et protection de l’environnement

Cover Constructions rurales et protection de l’environnement
Année 2023
Pages 108
Numéro UV-1101-F
Editeur Office fédéral de l'environnement OFEV, Office fédéral de l’agriculture OFAG
Série L'environnement pratique

Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. Édition partiellement révisée.

Cette aide à l’exécution présente les bases légales applicables pour la protection des eaux et de l’air (réduction des émissions d’ammoniac) lors de la conception, la construction, la réception, l’entretien, la surveillance et les contrôles d’une construction agricole, à l’exception des installations de méthanisation. Elle concrétise les notions juridiques non précisées en ce qui concerne l’évacuation des eaux de l’exploitation agricole, l’entreposage des engrais de ferme et d’autres substances de nature à polluer les eaux, le logement des animaux de rente et les aires d’exercice. Elle est destinée avant tout aux autorités d’exécution, aux ingénieurs, architectes et entreprises de construction, ainsi qu’au conseil en matière de constructions et installations agricoles.

(4e édition actualisée, 2023; première édition 2011)


Constructions rurales et protection de l’environnement (PDF, 3 MB, 11.01.2024)

Pas de version imprimée disponible.

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Dernière modification 11.01.2024

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