Air: Aides à l'exécution

Ce répertoire et ses rubriques contiennent toutes les aides à l'exécution éditées par l'OFEV. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

Réduction des émissions diffuses de COV en vue d’une exonération de la taxe au sens de l’art. 9 OCOV

Cover Réduction des émissions diffuses de COV en vue d’une exonération de la taxe au sens de l’art. 9 OCOV

Directives spécifiques aux branches. Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution destinée destinée aux requérants. 2e édition actualisée. 2017

Protection de l’air sur les chantiers

Cover Protection de l’air sur les chantiers

Directive concernant les mesures d’exploitation et les mesures techniques visant à limiter les émissions de polluants atmosphériques des chantiers (Directive Air Chantiers). Edition complétée. 2016

Mesure des émissions des installations stationnaires

Cover Mesure des émissions des installations stationnaires

Recommandations sur la mesure des émissions. 2013

Hauteur minimale des cheminées sur toit

Cover Hauteur minimale des cheminées sur toit

Recommandations sur les cheminées. 2013

Mesure des émissions des installations de combustion alimentées à l’huile extra-légère, au gaz ou au bois

Cover Mesure des émissions des installations de combustion alimentées à l’huile extra-légère, au gaz ou au bois

Recommandations sur la mesure des émissions des installations de combustion. 2013

Eléments fertilisants et utilisation des engrais dans l’agriculture

Cover Eléments fertilisants et utilisation des engrais dans l’agriculture

Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. 2012

Constructions rurales et protection de l’environnement

Cover Constructions rurales et protection de l’environnement

Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. 2012

Captage des émissions diffuses de COV

Cover Captage des émissions diffuses de COV

Etat de la technique pour différents procédés choisis. Aide à l’exécution pour évaluer le degré de captage. 2009

Vollzugshilfe VOCV: Bilanzen Giessereien. Juli 2002 (PDF, 57 kB, 02.07.2004)Rückforderbarer Anteil der VOC-Abgabe bei Schlichte-Verfahren (en allemand)

https://www.bafu.admin.ch/content/bafu/fr/home/themes/air/aides-execution.html