Déchets: Aides à l'exécution

Aides à l'exécution éditées par l'OFEV, classées par ordre chronologique. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

Mouvements transfrontières de déchets

UV-1702-f

Communication de l’OFEV aux requérants. 2017

Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

Cover Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés et à l’ordonnance sur le traitement des déchets. 2013

Directive pour la valorisation des déchets de chantier minéraux

Cover Directive pour la valorisation des déchets de chantier minéraux. Matériaux bitumineux et non bitumineux de démolition des routes, béton de démolition, matériaux non triés. 2e édition actualisée. 2006. 34 p.

Matériaux bitumineux et non bitumineux de démolition des routes, béton de démolition, matériaux non triés.
2e édition actualisée. 2006

PCB dans les masses d'étanchéité des joints

Cover Directives. PCB dans les masses d'étanchéité des joints. Evaluation des mesures nécessaires pour les bâtiments et recommandations po ur un procédé adéquat. 2003. 47 p.

Evaluation des mesures nécessaires pour les bâtiments et recommandations po ur un procédé adéquat. Directives. 2003

Directive sur les déblais de voie. 2002 (PDF, 154 kB, 16.08.2006)Planification des travaux d'excavation en voie, évaluation et élimination des déblais de voie. Office fédéral des transports OFT en collaboration avec l'OFEFP.

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Dernière modification 12.04.2018

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