Déchets: Aides à l'exécution

Les aides à l'exécution et les communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution sont classées par ordre chronologique. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

Aide à l’exécution relative à l’OLED

UV-1826-VVEA_Sammelcover_F

Aide à l’exécution relative à l’OLED

Financement de l’élimination des déchets urbains

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Aide à l’exécution relative au financement de l’élimination des déchets urbains selon le principe de causalité. 2018

Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

Cover Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés et à l’ordonnance sur le traitement des déchets. 2013

Directive pour la valorisation des déchets de chantier minéraux

Cover Directive pour la valorisation des déchets de chantier minéraux. Matériaux bitumineux et non bitumineux de démolition des routes, béton de démolition, matériaux non triés. 2e édition actualisée. 2006. 34 p.

Matériaux bitumineux et non bitumineux de démolition des routes, béton de démolition, matériaux non triés.
2e édition actualisée. 2006

Eaux usées des usines d'incinération des ordures ménagères

Cover Eaux usées des usines d'incinération des ordures ménagères. Recommandations pour l'analyse et l'appréciation. 2004. 27 p.

Recommandations pour l'analyse et l'appréciation. 2004

Directive sur les déblais de voie

Planification des travaux d’excavation en voie, évaluation et élimination des déblais de voie. 2002

Communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution

Mouvements transfrontières de déchets

UV-1702-f

Communication de l’OFEV aux requérants. 2017

https://www.bafu.admin.ch/content/bafu/fr/home/themes/dechets/aides-execution.html