EIE: Aides à l‘exécution

Ce répertoire et ses rubriques contiennent toutes les aides à l'exécution éditées par l'OFEV. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

Environnement et aménagement du territoire dans les projets d’installations à câbles

Cover Environnement et aménagement du territoire dans les projets d’installations à câbles

Aide à l’exécution à l’intention des autorités, des entreprises de remontées mécaniques et des spécialistes de l’environnement. 2013

Manuel EIE

Cover Manuel EIE

Directive de la Confédération sur l’étude de l’impact sur l’environnement (art. 10b, al. 2, LPE et art. 10, al. 1, OEIE). 2009

EIE des aménagement hydroélectriques

Mesures pour la protection de l'environnement. 1997

https://www.bafu.admin.ch/content/bafu/fr/home/themes/eie/aides-execution.html