Sites contaminés: Aides à l‘exécution

Les aides à l'exécution et les communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution sont classées par ordre chronologique. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

Aides à l'exécution

Assainissement in situ

UV-0834-F

Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement de sites contaminés». 2016

Projets de construction et sites pollués

Cover Projets de construction et sites pollués

Un module de l’aide à l’exécution «Gestion générale des sites pollués». 2016

Air interstitiel – Prélèvement d’échantillons et analyse

Cover Air interstitiel – Prélèvement d’échantillons et analyse

Un module de l’aide à l’exécution «Investigation de sites pollués». 2015

Surveillance des sites pollués

Cover Surveillance des sites pollués

Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés. 2015

Evaluation des variantes d’assainissement

Cover Evaluation des variantes d’assainissement

Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés». 2014

Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

Cover Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés et à l’ordonnance sur le traitement des déchets. 2013

Obligation de faire et obligation de supporter les frais

Cover Obligation de faire et obligation de supporter les frais

Une procédure par étapes pour déterminer l’obligation de faire et l’obligation de supporter les frais selon les dispositions sur les sites pollués. 2009

La notion de personne à l'origine de l'assainissement selon l'article 32d LPE (PDF, 254 kB, 01.01.2004)L’obligation de prendre en charge des frais concernant les sites contaminés. Auteur: Prof. Pierre Tschannen. Avis de droit sur mandat de l'OFEV

Communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution

Indemnisations en vertu de l'OTAS pour les installations de tir

Indemnisations en vertu de l'OTAS pour les installations de tir. Communication de l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution. 2016

Communication de l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution. 2e édition actualisée. 2016

https://www.bafu.admin.ch/content/bafu/fr/home/themes/sites-contamines/aides-execution.html