Respect des dispositions de l’OPair par les machines sur les chantiers de construction

Formulaire: Machine de chantier (Contrôle rapide)

Canton:
Chantier:
Entrepreneur/consortium:
Personne de contact:
N° de téléphone de la personne de contact:

Référence: Surveillance de l’exécution / VZ 14 FR Formulaire Machine de chantier – Contrôle rapide, Version 1.0

Introduction

L’Office fédéral de l’environnement entend renforcer et harmoniser sur l’ensemble des chantiers en Suisse l’exécution des prescriptions régissant les émissions des machines de chantier et des engins depuis le 1er janvier 2009 (modification de l’OPair du 19.9.2008).

Dans l’optique de la vérification du respect des dispositions de l’OPair, l’OFEV a établi le présent questionnaire, qui met en évidence les points déterminants ou à contrôler, et qui peut servir d’aide-mémoire lors de contrôles.

Machine de chantier	Système de filtre à particules	Service antipollution	Evaluation
Marque / Type	N° d’imma-triculation	N° de série / inventaire	Description / Entreprise de construction	Année de construction	Puissance (kW)	Obligation filtre	Fabriquant	Type	Conformité OPair	Documents	Marque / autocollant	Conformité machine
CAT HD7 64.38	AB 123	123.456.789	LKW mit Kran	2000	130
ABC	CRT 123

Lieu, date	Société	Signature

N° de référence: I424-0685

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Département fédéral de l'environnement,
des transports, de l'énergie et de la communication DETEC

Office fédéral de l'environnement OFEV

Division Protection de l'air et RNI

OFEV, Division Protection de l’air et RNI, 3003 Berne

Tél. +41 31 322 93 12, fax +41 31 324 01 37

luftreinhaltung@bafu.admin.ch

http://www.environnement-suisse.ch
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Maschinenliste

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Kegel, Rainer

2009-04-08

Kegel Rainer

BAFU