Respect des dispositions de l’OPair par les machines sur les chantiers de construction

Formulaire: Liste des machines relative au chantier inspecté

Canton:
Chantier:
Entrepreneur/consortium:
Personne de contact:
N° de téléphone de la personne de contact:

Référence: Surveillance de l’exécution / VZ 12 FR Formulaire Chantier – Annexe liste de machines, Version 1.0

Introduction

L’Office fédéral de l’environnement entend renforcer et harmoniser sur l’ensemble des chantiers en Suisse l’exécution des prescriptions régissant les émissions des machines de chantier et des engins depuis le 1er janvier 2009 (modification de l’OPair du 19.9.2008).

Dans l’optique de la vérification du respect des dispositions de l’OPair, l’OFEV a établi le présent questionnaire, qui met en évidence les points déterminants ou à contrôler, et qui peut servir d’aide-mémoire lors de contrôles.

Machine de chantier	Filtre à particules	Service antipollution
Propriétaire	N° d’imma-triculation	N° de série / inventaire	Description	Marque / Type	Année de construction	Puissance (kW)	Carburant	Fabricant	Type	Conformité OPair	Documents	Marque / autocollant
Consortium	AB 123	123.456.789	LKW mit Kran	CAT HD7 64.38	2000	130	Diesel	ABC	CRT 123	Oui	Oui	Oui

Lieu, date	Société	Signature

N° de référence: I424-0685

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Département fédéral de l'environnement,
des transports, de l'énergie et de la communication DETEC

Office fédéral de l'environnement OFEV

Division Protection de l'air et RNI

OFEV, Division Protection de l’air et RNI, 3003 Berne

Tél. +41 31 322 93 12, fax +41 31 324 01 37

luftreinhaltung@bafu.admin.ch

http://www.environnement-suisse.ch
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Maschinenliste

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Kegel, Rainer

2009-04-08

Kegel Rainer

BAFU