Accidents majeurs : répertoire chronologique des aides à l’exécution

Liste des aides à l'exécution et communications de l'OFEV en sa qualité d'autorité d'exécution.

• Ausmassabschätzung für Explosivstoffe auf Stufe Kurzbericht nach StFV (Art. 5, Anhang 1)

  Excel-Tool

  XLSX240.15 kB26 février 2025

• Entreprises présentant un potentiel de danger biologique

  Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). Édition modifiée selon la révision partielle de 2024

  PDF622.57 kB25 juillet 2024

• Seuils quantitatifs selon l'Ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM)

  Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs. 4ème édition actualisée 2024

  PDF3.17 MB3 avril 2024

• Prévention des accidents majeurs dans les entreprises civiles utilisant des substances explosives

  Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs

  PDF2.45 MB27 septembre 2022

• Critères d’appréciation relatifs à l’OPAM

  Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM)

  PDF1.16 MB22 novembre 2018

• Installations de transport par conduites

  Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018

  PDF454.04 kB13 juillet 2018

• Installations ferroviaires

  Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018

  PDF432.86 kB13 juillet 2018

• Routes de grand transit

  Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018

  PDF462.06 kB13 juillet 2018

• Entreprises présentant un potentiel de danger chimique

  Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018

  PDF689.35 kB13 juillet 2018

• Manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM) - Partie générale

  PDF1.11 MB13 juillet 2018