Air : répertoire chronologique des aides à l’exécution
Liste des aides à l'exécution et communications de l'OFEV en sa qualité d'autorité d'exécution.
Mesure des émissions des installations de combustion alimentées à l’huile, au gaz ou au bois
Recommandations sur la mesure des émissions des installations de combustion
Service antipollution des machines et appareils
Exigences d'entretien pour les moteurs à com-bustion interne des machines et appareils non homologués pour la circulation routière à partir de la phase V. Aide à l’exécution
Tableau des substances classées par les autorités cantonales conformément à l’article 4 de l'OPair
Etat 13.05.2024
Constructions rurales et protection de l’environnement
Constructions rurales et protection de l’environnement
Projets mis en place dans l’agriculture en vertu de l’art. 62a LEaux pour satisfaire aux exigences posées à la qualité des eaux
Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. 2023
Réduction des émissions diffuses de COV en vue d’une exonération de la taxe au sens de l’art. 9 OCOV
Directives spécifiques aux branches. Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution destinée destinée aux requérants. 3e édition actualisée 2023 ; 1re édition 2013.
Installations de méthanisation dans l’agriculture
Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. Édition partiellement révisée. 2021
Eléments fertilisants et utilisation des engrais dans l’agriculture
Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. Édition partiellement révisée. 2021
Contrôle des stations-service équipées d’un système de récupération des vapeurs
Immissions de polluants atmosphériques. Recommandations pour le mesurage.
Recommandations pour le mesurage. 2021
Mesure des émissions des installations stationnaires
Recommandations sur la mesure des émissions. 2020
Immissions excessives de dépôts azotés ou d’ammoniac
Évaluation sur la base des charges et niveaux critiques en relation avec l’élaboration des plans de mesures cantonaux. 2020
Hauteur minimale des cheminées sur toit
Recommandations sur les cheminées. 1ère version actualisée 2018.
Protection de l’air sur les chantiers. Edition complétée
Directive concernant les mesures d’exploitation et les mesures techniques visant à limiter les émissions de polluants atmosphériques des chantiers (Directive Air Chantiers). Edition complétée. 2016
Captage des émissions diffuses de COV
Etat de la technique pour différents procédés choisis. Aide à l’exécution pour évaluer le degré de captage. 2009
Protection anticorrosion des surfaces exposées aux intempéries
Lignes directrices. 2002
La protection de l'environnement dans les travaux anticorrosion
Base de planification. 2004
Gravières, carrières et installations similaires
2003
Lutte contre la pollution de l'air dans le trafic routier de chantier.
2001