Téléphonie mobile : la conseillère fédérale Doris Leuthard crée un groupe de travail
Berne, 20.09.2018 - Doris Leuthard, conseillère fédérale et cheffe du Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC), met sur pied un groupe de travail, sous l’égide de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV), afin de se pencher sur le domaine de la téléphonie mobile et du rayonnement. Celui-ci aura notamment pour mission d’étudier les outils nécessaires à l’instauration d’un réseau 5G et les risques qui en découlent. Il présentera à la mi-2019 un rapport avec des recommandations.
Le groupe de travail, composé de représentants des milieux concernés, analysera les besoins de la téléphonie mobile et les risques en matière de rayonnement à court et à moyen terme, notamment dans le cadre de l’introduction de la 5G. Il se penchera également sur les valeurs limites à adopter en la matière en tenant dûment compte du principe de précaution. Le groupe de travail devrait présenter un rapport et des recommandations sur la marche à suivre à la mi-2019.
M. Paul Steffen, sous-directeur de l’OFEV, dirigera le groupe de travail. Les travaux se feront en étroite collaboration avec l’Office fédéral de la communication.
Révision de l’ordonnance
Parallèlement, l’OFEV prépare la révision de l’ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant afin de combler les lacunes en matière de réglementation qui pourraient entraver le développement du réseau 5G. Il s’agit notamment d’introduire une surveillance du rayonnement non ionisant et de fixer une valeur limite pour les installations dont les fréquences sont comprises entre 900 et 1800 MHz. Le Conseil fédéral devrait adopter l’ordonnance révisée au printemps 2019.
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