Eaux: Aides à l‘exécution

Aides à l'exécution et communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution.

Répertoire chronologique des aides à l’exécution

Eaux : répertoire chronologique des aides à l’exécution

Répertoire alphabétique des aides à l’exécution

Délimitation des zones de protection des eaux souterraines en milieu fissuré - Guide pratique
Méthode des distances, méthode des isochrones, méthode DISCO. Guide pratique. 2003
PDF2.80 MB14 août 2012
Dimensionnement des aires d'alimentation Zu
Un module de l'aide à l'exécution Protection des eaux souterraines. 2005
PDF612.87 kB14 août 2012
Échantillonnage des eaux souterraines
Guide pratique. 2003
PDF774.34 kB14 août 2012
Exploitation de la chaleur tirée du sol et du sous-sol
Aide à l’exécution destinée aux autorités d’éxecution et aux spécialistes de géothermie. 2009
PDF1.07 MB10 juillet 2009
Instructions pour l'application de la protection des eaux souterraines aux ouvrages souterrains
Un module de l'aide à l'exécution Protection des eaux souterraines. 1998
PDF131.74 kB14 août 2012
Instructions pratiques pour la protection des eaux souterraines
2004
PDF1.85 MB14 août 2012
Protection des eaux souterraines : aquifères karstiques et fissurés fortement hétérogènes
Un module de l’aide à l’exécution Protection des eaux souterraines. 2022
PDF2.08 MB20 octobre 2022
Zones de protection des eaux souterraines en roches meubles
Un module de l’aide à l’exécution protection des eaux souterraines. 2012
PDF1.58 MB28 mars 2012

Assainissement des éclusées – Planification stratégique
Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux. 2012
PDF2.92 MB24 avril 2013
Assainissement du régime de charriage – Planification stratégique
Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux. 2016
PDF7.08 MB13 juin 2013
Assainissement écologique des centrales hydrauliques existantes: Financement des mesures requises
Un module de l’aide à l’exécution «Renaturation des eaux». 2016
PDF1.10 MB23 novembre 2016
Coordination des activités de gestion des eaux
Coordination intra- et intersectorielle, multi-niveaux et à l’échelle du bassin versant. 2013
PDF992.14 kB22 mai 2013
Éclusées – Mesures d’assainissement
Un module de l’aide à l’exécution «Renaturation des eaux». 2017
PDF3.36 MB28 avril 2017
Exigences écologiques pour les projets d’aménagement des eaux - Projets de revitalisation et de protection contre les crues
Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux. 2025
PDF2.49 MB1 août 2025
Revitalisation des cours d’eau. Planification stratégique
Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux. 2023
PDF1.49 MB11 mars 2024
Outil SIG planification des rives lacustres
ZIP734.06 kB10 février 2020
Méthode de priorisation pour l’élimination d’obstacles artificiels à la migration piscicole dans des réseaux hydrographiques
Annexe 1 Revitalisation des cours d’eau - Planification stratégique
PDF34.39 MB11 mars 2024
Revitalisation des rives lacustres – Planification stratégique
Un module de l’aide à l’exécution « Renaturation des eaux ». 2018
PDF1.76 MB24 janvier 2019
Rétablissement de la migration du poisson - Planification stratégique
Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux. 2012
PDF2.23 MB30 avril 2012
Régime de charriage – Mesures
Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux. 2024
PDF4.89 MB26 janvier 2024

Constructions rurales et protection de l’environnement
Constructions rurales et protection de l’environnement
PDF3.42 MB11 janvier 2024
Eléments fertilisants et utilisation des engrais dans l’agriculture
Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. Édition partiellement révisée. 2021
PDF1.31 MB21 juin 2021
Installations de méthanisation dans l’agriculture
Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. Édition partiellement révisée. 2021
PDF1.12 MB21 juin 2021
Produits phytosanitaires dans l’agriculture
Un module de l’aide à l’exécution Protection de l’environnement dans l’agriculture. 2013
PDF1.46 MB24 mai 2013
Projets mis en place dans l’agriculture en vertu de l’art. 62a LEaux pour satisfaire aux exigences posées à la qualité des eaux
Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. 2023
PDF1.43 MB23 novembre 2023
Protection des sols dans l’agriculture
Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. 2013
PDF940.75 kB17 juin 2013

Conséquences écologiques des curages dans les bassins de retenue
Recommandations pour la planification et l'exécution de mesures d' accompagnement. 1994
PDF2.95 MB23 juillet 2008

Débits résiduels convenables - Comment peuvent-ils être déterminés?
Instructions. Annexe: Elements pour la détermination du débit Q347. Carte 1:500000. 2000
PDF1.10 MB8 avril 2008

Débits résiduels dans les cours d'eau
Prélèvements d'eau destinés en particulier à l'irrigation. 1997
PDF2.22 MB23 juillet 2008

Dépôts d'amalgames dans les conduites d'eaux usées des cabinets dentaires
Recommandations pour l'assainissement. 1999
PDF372.28 kB19 juin 2008

Désignation dans le plan directeur cantonal des tronçons de cours d’eau qui se prêtent à l’exploitation de l’énergie hydraulique
Recommandation. 2025
PDF3.46 MB12 février 2025

Déversements de l'industrie chimique dans les eaux ou dans les égouts publics.
2001
PDF728.79 kB16 juin 2008

Directives pour la gestion des eaux résiduaires, des déchets et des effluents gazeux du nettoyage à sec
Lavage chimique au moyen de solvants. 1987
PDF974.73 kB15 mars 2010

Eaux usées des usines d'incinération des ordures ménagères
Recommandations pour l'analyse et l'appréciation. 2004
PDF451.84 kB20 novembre 2006

Élimination des composés traces organiques dans les stations d’épuration
Financement des mesures. 2016
PDF1.21 MB3 juin 2016

Evaluation des eaux de baignade
Recommandations concernant l’analyse et l’évaluation de la qualité des eaux de baignade (lacs et rivières). 2013
PDF720.99 kB1 mai 2013

Évacuation des eaux des installations ferroviaires
Directive. 2018
PDF1.94 MB7 août 2018

Exigences applicables au déversement du lixiviat de décharge
Recommandations relatives à son évaluation, à son traitement et à son déversement. 2012
PDF1.25 MB22 février 2013

Exploitation et contrôle des stations d’épuration
Aide à l’exécution pour les stations centrales d’épuration des eaux usées. 2014
PDF972.07 kB22 octobre 2014

L'état de la technique dans le domaine de la protection des eaux.
Explications concernant l'expression 'état de la technique' dans l 'ordonnance sur la protection des eaux (OEaux). 2001
PDF458.54 kB16 juin 2008

Matériaux d'excavation non pollués: immersion dans les lacs autorisée par LEaux
1999
PDF936.34 kB19 juin 1999

Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau. Analyses physico-chimiques, nutriments
Analyses physico-chimiques, nutriments. 2010
PDF738.22 kB2 juillet 2010
Méthodes d'analyse et d'appréciation des cours d'eau. Aspect général
Aspect général. 2007
PDF3.07 MB19 mai 2010
Méthodes d'analyse et d'appréciation des cours d'eau. Diatomées Niveau R. Annexe
Diatomées Niveau R (région). 2007
PDF4.51 MB20 juillet 2015
Méthodes d'analyse et appréciation des cours d'eau en Suisse. Écomorphologie niveau R
1998
PDF2.67 MB14 août 2012
Méthodes d'analyse et d'appréciation des cours d'eau. Système modulaire gradué
1998
PDF511.35 kB30 juin 1998
Méthodes d'analyse et d'appréciation des cours d'eau en Suisse : Poissons
Poissons (état 2024)
PDF3.27 MB27 février 2025
Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau. Hydrologie
Hydrologie – régime d’écoulement niveau R (région). 2011
PDF6.92 MB4 mai 2011
Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau. Macrozoobenthos
Macrozoobenthos – niveau R (région). 2019
PDF5.65 MB31 mars 2025

Méthodes d’analyse et d’appréciation des lacs en Suisse
Module: Écomorphologie des rives lacustres. 2016
PDF3.64 MB15 décembre 2016

Mortalité piscicole aiguë dans les cours d’eau
Évaluation des dommages. 2020
PDF1.16 MB10 août 2020
Outils Office
A - Schadensformular
XLSX900.97 kB11 août 2020
B - Bestandesaufnahme
XLSX216.21 kB11 août 2020
C - Besatzberechnung
XLSX216.55 kB11 août 2020
D - Hilfsschätzer
XLSX276.00 kB11 août 2020

Plan d’action national en faveur du Doubs. Démarche générale
PDF6.90 MB24 novembre 2015
Plan d’action national en faveur du Doubs. Catalogue de mesures
PDF2.46 MB18 février 2025
Plan d'action national en faveur du Doubs - Bilan intermédiaire 2023 des Mesures
Plan d'action national en faveur du Doubs - Bilan intermédiaire 2023 des mesures
PDF534.44 kB29 novembre 2023

Prélèvements d'eau
Démarche pour l'assainissement selon l'art. 80 al. 2 LEaux. 2000
PDF2.99 MB16 juin 2008

Prélèvements d'eau. Rapport d'assainissement
Assainissement selon art. 80 al. 1 de la loi sur la protection des eaux. 1997
PDF181.12 kB3 juin 2008

Prélèvements d'eau souterraine en relation avec les sites pollués
Sites contaminés - estimation de la mise en danger.
PDF555.00 kB20 novembre 2006

Recommandations concernant l'évacuation des eaux usées et des résidus contenant du mercure provenant des cabinets dentaires.
1988. 22 p.
PDF334.30 kB14 juillet 2008

Recommandations relatives au nettoyage de bateaux à passagers.
2000
PDF527.50 kB16 juin 2008

Eaux: Aides à l‘exécution

Répertoire chronologique des aides à l’exécution

Répertoire alphabétique des aides à l’exécution

Aide à l’exécution Protection des eaux souterraines

Délimitation des zones de protection des eaux souterraines en milieu fissuré - Guide pratique

Dimensionnement des aires d'alimentation Zu

Échantillonnage des eaux souterraines

Exploitation de la chaleur tirée du sol et du sous-sol

Instructions pour l'application de la protection des eaux souterraines aux ouvrages souterrains

Instructions pratiques pour la protection des eaux souterraines

Protection des eaux souterraines : aquifères karstiques et fissurés fortement hétérogènes

Zones de protection des eaux souterraines en roches meubles

Aide à l’exécution Renaturation des eaux

Assainissement des éclusées – Planification stratégique

Assainissement du régime de charriage – Planification stratégique

Assainissement écologique des centrales hydrauliques existantes: Financement des mesures requises

Coordination des activités de gestion des eaux

Éclusées – Mesures d’assainissement

Exigences écologiques pour les projets d’aménagement des eaux - Projets de revitalisation et de protection contre les crues

Revitalisation des cours d’eau. Planification stratégique

Outil SIG planification des rives lacustres

Méthode de priorisation pour l’élimination d’obstacles artificiels à la migration piscicole dans des réseaux hydrographiques

Revitalisation des rives lacustres – Planification stratégique

Rétablissement de la migration du poisson - Planification stratégique

Régime de charriage – Mesures

Aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture

Constructions rurales et protection de l’environnement

Eléments fertilisants et utilisation des engrais dans l’agriculture

Installations de méthanisation dans l’agriculture

Produits phytosanitaires dans l’agriculture

Projets mis en place dans l’agriculture en vertu de l’art. 62a LEaux pour satisfaire aux exigences posées à la qualité des eaux

Protection des sols dans l’agriculture

Conséquences écologiques des curages dans les bassins de retenue

Conséquences écologiques des curages dans les bassins de retenue

Débits résiduels convenables - Comment peuvent-ils être déterminés?

Débits résiduels convenables - Comment peuvent-ils être déterminés?

Débits résiduels dans les cours d'eau

Débits résiduels dans les cours d'eau

Dépôts d'amalgames dans les conduites d'eaux usées des cabinets dentaires

Dépôts d'amalgames dans les conduites d'eaux usées des cabinets dentaires

Désignation dans le plan directeur cantonal des tronçons de cours d’eau qui se prêtent à l’exploitation de l’énergie hydraulique

Désignation dans le plan directeur cantonal des tronçons de cours d’eau qui se prêtent à l’exploitation de l’énergie hydraulique

Déversements de l'industrie chimique dans les eaux ou dans les égouts publics

Déversements de l'industrie chimique dans les eaux ou dans les égouts publics.

Directives pour la gestion des eaux résiduaires, des déchets et des effluents gazeux du nettoyage à sec

Directives pour la gestion des eaux résiduaires, des déchets et des effluents gazeux du nettoyage à sec

Eaux usées des usines d'incinération des ordures ménagères

Eaux usées des usines d'incinération des ordures ménagères

Élimination des composés traces organiques dans les stations d’épuration

Élimination des composés traces organiques dans les stations d’épuration

Evaluation des eaux de baignade

Evaluation des eaux de baignade

Évacuation des eaux des installations ferroviaires

Évacuation des eaux des installations ferroviaires

Exigences applicables au déversement du lixiviat de décharge

Exigences applicables au déversement du lixiviat de décharge

Exploitation et contrôle des stations d’épuration

Exploitation et contrôle des stations d’épuration

L'état de la technique dans le domaine de la protection des eaux

L'état de la technique dans le domaine de la protection des eaux.

Matériaux d'excavation non pollués: immersion dans les lacs autorisée par LEaux

Matériaux d'excavation non pollués: immersion dans les lacs autorisée par LEaux

Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau

Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau. Analyses physico-chimiques, nutriments

Méthodes d'analyse et d'appréciation des cours d'eau. Aspect général

Méthodes d'analyse et d'appréciation des cours d'eau. Diatomées Niveau R. Annexe

Méthodes d'analyse et appréciation des cours d'eau en Suisse. Écomorphologie niveau R

Méthodes d'analyse et d'appréciation des cours d'eau. Système modulaire gradué

Méthodes d'analyse et d'appréciation des cours d'eau en Suisse : Poissons

Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau. Hydrologie

Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau. Macrozoobenthos

Méthodes d’analyse et d’appréciation des lacs en Suisse

Méthodes d’analyse et d’appréciation des lacs en Suisse

Mortalité piscicole aiguë dans les cours d’eau

Mortalité piscicole aiguë dans les cours d’eau

Outils Office

A - Schadensformular

B - Bestandesaufnahme

C - Besatzberechnung

D - Hilfsschätzer