EIE: Aides à l‘exécution

Aides à l'exécution et communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution.

Répertoire chronologique des aides à l’exécution

Étude de l'impact sur l'environnement (EIE) : répertoire chronologique des aides à l’exécution

Répertoire alphabétique des aides à l’exécution

Environnement et aménagement du territoire dans les projets d’installations à câbles
Aide à l’exécution à l’intention des autorités, des entreprises de remontées mécaniques et des spécialistes de l’environnement
PDF7.28 MB28 janvier 2014

Installations générant un trafic important (IGT) intégrées dans le plan directeur cantonal. Recommandations pour la planification
Recommandations pour la planification
PDF842.54 kB27 mai 2010

Liste de contrôle Environnement pour la construction et l’exploitation d’installations d’aérodrome
Guide
PDF1.59 MB1 mars 2026

Liste de contrôle Environnement pour les installations ferroviaires
Mise à jour 2022
PDF2.35 MB29 août 2022

Liste de contrôle environnement pour les projets des routes nationales
Edition 2024, V2.10
PDF2.56 MB24 septembre 2024

Manuel EIE
Directive de la Confédération sur l’étude de l’impact sur l’environnement (art. 10b, al. 2, LPE et art. 10, al. 1, OEIE)
PDF1.86 MB11 décembre 2009
Manuel EIE, module 1: Bases légales
PDF227.45 kB11 décembre 2009
Manuel EIE, module 2: L’obligation d’EIE pour les installations
PDF237.31 kB11 décembre 2009
Manuel EIE, module 3: Procédures
PDF294.58 kB11 décembre 2009
Manuel EIE, module 4: Déroulement de l’EIE et tâches des parties prenantes
PDF160.09 kB11 décembre 2009
Manuel EIE, module 5: Contenu des documents d’étude d’impact
PDF882.88 kB11 décembre 2009
Manuel EIE, module 6: Suivi environnemental de la phase de réalisation et contrôle des résultats
PDF261.94 kB11 décembre 2009