EIE: Aides à l‘exécution

Aides à l'exécution et communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution.

• Environnement et aménagement du territoire dans les projets d’installations à câbles

  • Environnement et aménagement du territoire dans les projets d’installations à câbles

    Aide à l’exécution à l’intention des autorités, des entreprises de remontées mécaniques et des spécialistes de l’environnement

    PDF7.28 MB28 janvier 2014

• Installations générant un trafic important (IGT) intégrées dans le plan directeur cantonal. Recommandations pour la planification

  • Installations générant un trafic important (IGT) intégrées dans le plan directeur cantonal. Recommandations pour la planification

    Recommandations pour la planification

    PDF842.54 kB27 mai 2010

• Liste de contrôle Environnement pour les installations ferroviaires

  • Liste de contrôle Environnement pour les installations ferroviaires

    Mise à jour 2022

    PDF2.38 MB29 août 2022

• Liste de contrôle environnement pour les projets des routes nationales

  • Liste de contrôle environnement pour les projets des routes nationales

    Edition 2024, V2.10

    PDF2.56 MB24 septembre 2024

• Manuel EIE

  • Manuel EIE

    Directive de la Confédération sur l’étude de l’impact sur l’environnement (art. 10b, al. 2, LPE et art. 10, al. 1, OEIE)

    PDF1.86 MB11 décembre 2009

  • Manuel EIE, module 1: Bases légales

    PDF227.45 kB11 décembre 2009

  • Manuel EIE, module 2: L’obligation d’EIE pour les installations

    PDF237.31 kB11 décembre 2009

  • Manuel EIE, module 3: Procédures

    PDF294.58 kB11 décembre 2009

  • Manuel EIE, module 4: Déroulement de l’EIE et tâches des parties prenantes

    PDF160.09 kB11 décembre 2009

  • Manuel EIE, module 5: Contenu des documents d’étude d’impact

    PDF882.88 kB11 décembre 2009

  • Manuel EIE, module 6: Suivi environnemental de la phase de réalisation et contrôle des résultats

    PDF261.94 kB11 décembre 2009