Publié le 30 juin 2025

Produits chimiques: Aides à l'exécution

Aides à l'exécution et communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution.

Répertoire chronologique des aides à l’exécution

Produits chimiques : répertoire chronologique des aides à l’exécution

Répertoire alphabétique des aides à l’exécution

• Installations contenant des fluides frigorigènes : du concept à la mise sur le marché

  • Installations contenant des fluides frigorigènes : du concept à la mise sur le marché

    Aide à l’exécution de l’OFEV concernant les réglementations relatives aux installations de réfrigération et de climatisation ainsi qu’aux pompes à chaleur fonctionnant avec des fluides frigorigènes synthétiques.

    PDF3.68 MB1 septembre 2025

• Installations et appareils contenant des fluides frigorigènes : exploitation et entretien

  • Installations et appareils contenant des fluides frigorigènes : exploitation et entretien

    Aide à l’exécution de l’OFEV concernant les réglementations relatives au livret d’entretien, au contrôle d’étanchéité et à l’obligation de communiquer

    PDF831.30 kB1 septembre 2025

• PCB-Emissionen beim Korrosionsschutz

  • PCB-Emissionen beim Korrosionsschutz

    Praxishilfe

    PDF760.65 kB20 novembre 2006

• Utilisation de durcisseurs de neige

  • Utilisation de durcisseurs de neige

    Notice destinée aux exploitants de pistes de ski de compétition et aux organisateurs de compétitions de sports de neige

    PDF674.28 kB17 mai 2010