Sites contaminés: Aides à l'exécution

Aides à l'exécution et communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution.

Répertoire chronologique des aides à l’exécution

Sites contaminés : répertoire chronologique des aides à l’exécution

Répertoire alphabétique des aides à l’exécution

• Assainissement des sites contaminés

  • Assainissement in situ

    Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés»

    PDF1.81 MB28 mars 2017

  • Annexe A1: Description des systèmes techniques in situ

    PDF841.86 kB28 mars 2017

  • Annexe A2: Systèmes de traitement des effluents liquides et gazeux

    PDF542.76 kB28 mars 2017

  • Evaluation des variantes d’assainissement

    Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés»

    PDF769.19 kB19 février 2014

• Confinement d’anciennes décharges à assainir. État de la technique, possibilités et limites

  • Confinement d’anciennes décharges à assainir

    État de la technique, possibilités et limites

    PDF3.16 MB15 novembre 2016

  • Annexe A: description des systèmes techniques

    PDF629.12 kB15 novembre 2016

  • Annexe B: Définition des termes et des abréviations, bibliographie

    PDF240.55 kB15 novembre 2016

• Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

  • Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

    Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés et à l’ordonnance sur les déchets

    PDF1.07 MB1 décembre 2025

• Estimation de la mise en danger

  • Cahier des charges pour l'investigation technique des sites pollués

    Sites contaminés - Estimation de la mise en danger.

    PDF327.37 kB3 août 2012

  • Prélèvements d'eau souterraine en relation avec les sites pollués

    Sites contaminés - estimation de la mise en danger.

    PDF555.00 kB20 novembre 2006

• Établissement du cadastre des sites pollués

  • Établissement du cadastre des sites pollués

    Sites contaminés - cadastre

    PDF1.55 MB3 août 2012

• Investigation de sites pollués

  • Air interstitiel – Prélèvement d’échantillons et analyse

    Un module de l’aide à l’exécution «Investigation de sites pollués»

    PDF1.07 MB16 décembre 2015

  • Besoin, buts et urgence de l’assainissement

    Un module de l’aide à l’exécution «Investigation de sites pollués».

    PDF3.37 MB12 janvier 2023

  • Évaluation de sites pollués en milieu karstique

    Un module de l’aide à l’exécution « Investigation de sites pollués »

    PDF775.36 kB27 juin 2018

• Gestion générale des sites pollués

  • Gestion des sites pollués par des hydrocarbures chlorés

    Un module de l’aide à l’exécution « Gestion générale des sites pollués »

    PDF1.54 MB27 novembre 2018

  • Projets de construction et sites pollués

    Un module de l’aide à l’exécution «Gestion générale des sites pollués».

    PDF2.21 MB9 mai 2016

• Méthodes d’analyse dans le domaine des déchets et des sites pollués

  • Méthodes d’analyse dans le domaine des déchets et des sites pollués

    Etat 2022

    PDF2.44 MB5 octobre 2022

• Obligations de faire, de supporter les frais et de fournir une garantie

  • Obligations de faire, de supporter les frais et de fournir une garantie

    Aide à l’exécution pour la détermination des obligations de fournir des prestations effectives, d’assumer des coûts et de fournir des garanties selon les dispositions sur les sites contaminés. État 2023

    PDF767.64 kB13 février 2023

• Sites contaminés: recenser, évaluer, assainir

  • Sites contaminés: recenser, évaluer, assainir

    2001

    PDF46.83 MB1 juin 2001

• Surveillance des sites pollués

  • Surveillance des sites pollués

    Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés

    PDF791.96 kB2 avril 2015

• Sites pollués et eaux de surface

  • Sites pollués et eaux de surface

    Généralités et aide pour le traitement des sites pollués

    PDF8.45 MB26 juin 2020

Communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution

• Controlling des grands projets d’assainissement indemnisés par la Confédération

  • Controlling des grands projets d’assainissement indemnisés par la Confédération

    Exigences et procédures

    PDF595.24 kB3 novembre 2017

• Indemnités OTAS pour l’investigation, la surveillance et l’assainissement de sites pollués

  • Indemnités OTAS pour l’investigation, la surveillance et l’assainissement de sites pollués

    Exigences et procédures. 2e édition actualisée

    PDF626.21 kB25 avril 2016

  • Volet A: Indemnités OTAS pour l’investigation de sites pollués

    PDF1.56 MB25 avril 2016

  • Volet B: Indemnités OTAS pour la surveillance de sites pollués

    PDF862.18 kB25 avril 2016

  • Volet C: Indemnités OTAS pour l’assainissement de sites pollués

    PDF909.64 kB25 avril 2016

  • Volet D: Utilisation des indemnités

    PDF249.47 kB20 avril 2016

  Formulaire

  • 5c Formulaire : Informations générales pour l’investigation du site pollué

    PDF146.40 kB5 décembre 2022

  • 6b Formulaire : Informations générales pour la surveillance du site pollué

    PDF155.80 kB5 décembre 2022

  • 7b Formulaire : Informations générales pour l’assainissement du site contaminé

    PDF155.52 kB5 décembre 2022

  • Declaration d'élimination des matériaux d'excavation selon OTAS

    ZIP751.62 kB16 juin 2023

• Indemnisations en vertu de l'OTAS pour les installations de tir

  • Indemnisations en vertu de l'OTAS pour les installations de tir

    Communication de l'OFEV en sa qualité d'autorité d'exécution

    PDF989.20 kB1 juin 2025