Aller au contenu principal

Publié le 1 avril 2026

Aides à l'exécution et publications d'accompagnement

En parallèle de la révision de la loi fédérale sur l’aménagement des cours d’eau et de l'ordonnance sur l’aménagement des cours d’eau, ainsi qu'aux adaptations de la loi sur les forêts et de l'ordonnance sur les forêts, les aides à l'exécution existantes et les publications d’accompagnement dans le domaine des danger naturels sont mises à jour, complétées si nécessaire, et intégrées dans une structure modulaire.

Les sujets traités sont répartis, comme indiqué dans l'aperçu ci-dessous, en différentes sections :

1 avril 2026

Aspect global

Gestion intégrale des risques, gestion des changements climatiques

1 avril 2026

Bases

Évaluation des dangers, vue d'ensemble des risques, planification globale, ProtectPraxis

1 avril 2026

Mesures

Aménagement du territoire, planification des interventions

1 avril 2026

Communication de l’OFEV en tant qu’autorité d’exécution

Manuel sur les conventions-programmes

1 avril 2026

Modèles de geodonnées / outils

Modèles de données, outils

En cliquant sur l'un de ces groupes thématiques, une nouvelle page s'ouvre, qui liste les publications liées à chaque sujet. Les documents présentent des états d'avancement différents. Pour chaque publication, il est indiqué pour quels processus elle s'applique, dans quelle série elle apparaît et quel est son état d'avancement actuel. Ci-dessous se trouve l'aperçu complet de tous les modules.