Les aides à l'exécution publiées par l'OFEV sont classées par ordre alphabétique. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.
Manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM)
Entreprises présentant un potentiel de danger biologique (PDF, 607 kB, 25.07.2024)Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). Édition modifiée selon la révision partielle de 2024
Entreprises présentant un potentiel de danger chimique (PDF, 673 kB, 13.07.2018)Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018
Critères d’appréciation relatifs à l’OPAM (PDF, 1 MB, 22.11.2018)Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM)
Installations de transport par conduites (PDF, 443 kB, 13.07.2018)Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018
Installations ferroviaires (PDF, 422 kB, 13.07.2018)Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018
Prévention des accidents majeurs dans les entreprises utilisant des substances de haute activité (PDF, 1 MB, 19.06.2017)Un module du manuel relatif à l’ordonnance sur les accidents majeurs
Prévention des accidents majeurs dans les entreprises civiles utilisant des substances explosives (PDF, 2 MB, 27.09.2022)Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs
Routes de grand transit (PDF, 451 kB, 13.07.2018)Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018
Seuils quantitatifs selon l'Ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM) (PDF, 2 MB, 03.04.2024)Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs. 4ème édition actualisée 2024
