Accidents majeurs: Aides à l‘exécution

Aides à l'exécution et communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution.

• Coordination aménagement du territoire et prévention des accidents majeurs

  • Office fédéral du développement territorial ARE: Guide de planification Coordination aménagement du territoire et prévention des accidents majeurs

• Manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM)

  • Manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM) - Partie générale

    PDF1.11 MB13 juillet 2018

  • Entreprises présentant un potentiel de danger biologique

    Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). Édition modifiée selon la révision partielle de 2024

    PDF622.57 kB25 juillet 2024

  • Entreprises présentant un potentiel de danger chimique

    Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018

    PDF689.35 kB13 juillet 2018

  • Critères d’appréciation relatifs à l’OPAM

    Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM)

    PDF1.16 MB22 novembre 2018

  • Installations de transport par conduites

    Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018

    PDF454.04 kB13 juillet 2018

  • Installations ferroviaires

    Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018

    PDF432.86 kB13 juillet 2018

  • Prévention des accidents majeurs dans les entreprises utilisant des substances de haute activité

    Un module du manuel relatif à l’ordonnance sur les accidents majeurs

    PDF1.29 MB19 juin 2017

  • Applikation zur Ausmassabschätzung für hochaktive Stoffe auf Stufe Kurzbericht nach StFV

    XLSX319.24 kB13 juin 2017

  • Prévention des accidents majeurs dans les entreprises civiles utilisant des substances explosives

    Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs

    PDF2.45 MB27 septembre 2022

  • Ausmassabschätzung für Explosivstoffe auf Stufe Kurzbericht nach StFV (Art. 5, Anhang 1)

    Excel-Tool

    XLSX240.15 kB26 février 2025

  • Routes de grand transit

    Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018

    PDF462.06 kB13 juillet 2018

  • Seuils quantitatifs selon l'Ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM)

    Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs. 4ème édition actualisée 2024

    PDF3.17 MB3 avril 2024

  • Calculateur pour les seuils quantitatifs selon l’OPAM (Excel)

    XLSM719.02 kB13 mars 2017