Manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs - Vue d'ensemble sur tous les modules

Aides à l'exécution de l'OFEV, d'autres offices fédéraux et de tiers.

  Entreprises présentant un potentiel de danger biologique Entreprises présentant un potentiel de danger chimique Rail Routes Conduites
Bases Partie générale
(2018)
  Critères d'appréciation
(Module, 2018)
  Guide de planification coord. aménagement du territoire et prévention des accidents majeurs
(ARE/OFEV/OFT/OFEN/OFROU, 2013)
Entreprises présentant un potentiel de danger biologique (Module spécifique 2018) Entreprises présentant un potentiel de danger chimique (Module spécifique 2018) Installations ferroviaires
(Module spécifique 2018)
Routes de grand transit
(Module spécifique 2018)
Installations de transport par conduites
(Module spécifique 2018)
  Seuils quantitatifs
(2017)
 
Spécifique à l'usine
modules
Entreprises présentant un potentiel de danger biologique
Mesures de sécurité Rapport succinct Étude de risque
Programme de sécurité OUC
(2008)
 
Entreprises présentant un potentiel de danger chimique
Mesures de sécurité Rapport succinct Étude de risque
Entreposage d'engrais nitrate d'ammonium
(2011)
 
Entreprises avec substances de haute activité
(2017)
 
  Rapport-cadre stockage de gaz liquéfié
(Groupe de travail, 1992)
  Rapport-cadre stockage d'hydrocarbures
(CARBURA, 2005)
Exemple de méthode gaz liquéfié
(1996)
Rail
Mesures de sécurité Rapport succinct Étude de risque
Catalogue de mesures
(OFT, 2011)
Rapports de la méthodologie
(OFT, 2015)
 
Routes
Mesures de sécurité Rapport succinct Étude de risque
Umsetzung auf Nationalstrassen (Richtlinie ASTRA 19002)
Routes nationales
(ASTRA 19001, 2008)
Screening routes de grand transit
(2011)
Tunnels des routes nationales
(ASTRA 19004, 2014)
  Manuel d'utilisation de l'application
(ASTRA 69510, 2016)
 
Conduites
Mesures de sécurité Rapport succinct Étude de risque
Rapport-cadre installations de gaz naturel
(Swissgas, 2010)
Double enveloppe / Grande profondeur (Swissgas, 2016) Méthodologie screening
(Swissgas, 2014)
 

 

Légende
Aides à l'exécution de l'OFEV
Aides à l'exécution d'autres offices fédéral en accord avec l'OFEV
Aides à l'exécution des tiers en accord avec l'OFEV
ARE Office fédéral du développement territorial
OFRU Office fédéral des routes
OFT Office fédéral des transports
CARBURA Organisation suisse de stockage obligatoire pour carburants et combustribles liquides
OUC Ordonnance sur l'utilisation confinée

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Dernière modification 18.07.2018

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