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Publié le 1 octobre 2019

Classification des déchets spéciaux et autres déchets soumis à contrôle, par branche

Les activités industrielles ou commerciales ainsi que la consommation de biens dans les ménages produisent des déchets, qui sont remis à des entreprises d'élimination habilitées. Celles-ci traitent les déchets selon un procédé d’élimination approuvé et génèrent des produits répondant à des spécifications données ou d'autres déchets. Les déchets spéciaux les plus fréquents et les procédés d’élimination correspondants sont présentés par branches et illustrés à l’aide d’exemples dans cette rubrique.

Les définitions sont présentées sous forme de texte suivi, les exemples sont précédés de puces.

Classification des déchets de bois et des déchets provenant de leur traitement

Classification des déchets de chantier (hormis les déchets de bois et les déchets métalliques) ainsi que des déchets issus du traitement des déchets de chantier

Classification des déchets provenant des entreprises de peinture

Classification des pneus usagés et des déchets provenant de leur traitement

Classification des véhicules hors d’usage et des déchets provenant de leur traitement, ainsi que des déchets provenant de l’entretien des véhicules

Classification des déchets provenant d'appareils électriques ou électroniques

Classification des déchets métalliques (hormis véhicules hors d'usage et d'appareils électriques ou électroniques) et des déchets issus de leur traitement

Classification des déchets provenant de la mise en forme et du traitement de surface mécanique des métaux

Classification des déchets provenant du traitement de surface chimique des métaux

Déchets provenant du curage des dépotoirs de routes ainsi que des séparateurs d’hydrocarbures et de graisses

Classification des huiles alimentaires usagées et des déchets provenant de leur traitement

Classification des déchets médicaux

Informations complémentaires