Engins mobiles non routiers
Les polluants atmosphériques ne sont pas seulement émis par le trafic routier, mais aussi par le secteur non routier, c'est-à-dire par les engins mobiles non destinés au transport de personnes et de marchandises par la route. Il s'agit par exemple des machines de construction ainsi que des machines agricoles et forestières, mais aussi des appareils du secteur de l'entretien des jardins, des loisirs et autres.
Depuis 2018, les prescriptions en matière de gaz d'échappement pour les machines et appareils en Suisse sont entièrement harmonisées avec celles de l'UE. Ainsi, tous les types d'engins mobiles non routiers équipés d'un moteur à combustion ne peuvent être mis sur le marché que s'ils satisfont aux exigences du règlement (UE) 2016/1628, plus connu sous le nom de « phase V ».
L'OFEV contrôle le respect des prescriptions relatives à la mise sur le marché des machines et appareils (art. 37 OPair). La surveillance du marché consiste à identifier les cas systématiques de non-conformité et à y donner suite. Il s'agit notamment des déclarations de conformité ou des marquages des machines qui ne répondent pas aux exigences de l'OPair (phase V).
Pour l'utilisation sur les chantiers, les anciennes machines déjà mises sur le marché doivent être équipées d'un filtre à particules.
Lors de l'utilisation de petits appareils comme les tronçonneuses, les taille-haies ou les tondeuses à gazon, les utilisateurs sont directement exposés aux gaz d'échappement, même si ces appareils répondent à la norme phase V. L'OFEV recommande d'utiliser de l'essence alkylée sans aromates (essence alkylée pour appareils) pour ce type de travaux. Contrairement à l'essence traditionnelle, elle est pratiquement exempte de benzène cancérigène. De plus, la combustion produit globalement moins de substances nocives. La qualité de l'essence alkylée pour appareils est réglementée par la norme SN 181 163.
Règlements de la phase V
Neue Maschinen und Geräte mit Verbrennungsmotor* müssen die Anforderungen der Verordnung (EU) 2016/1628 erfüllen. Dies bedeutet, dass nur noch Motoren in Verkehr gebracht werden dürfen, welche die Stufe V erfüllen.
Prescriptions jusqu'à la phase IV incluse
Bereits vor der Einführung der Stufe V mussten Baumaschinen ab 18kW einen Grenzwert für die Partikelanzahl erfüllen oder mit einem Partikelfiltersystem nachgerüstet sein. Maschinen, welche vor der Einführung der Abgasstufe V in Verkehr gebracht wurden, benötigen für den Einsatz auf Baustellen deshalb eine Konformitätsbescheinigung. Das BAFU publizierte je eine Liste der LRV-konformen Motoren sowie der LRV-konformen Nachrüstfilter. Die Listen werden nicht mehr aktualisiert, bleiben aber gültig für den Vollzug der LRV-Anforderungen für Baumaschinen mit Motoren vor der Stufe V. Dies betrifft insbesondere Baumaschinen mit Übergangsmotoren gemäss der Verordnung (EU) 2016/1628 sowie bereits vor Inkrafttreten der Stufe V in der Schweiz in Verkehr gebrachte Maschinen.
Surveillance du marché
Das BAFU kontrolliert die Einhaltung der Vorschriften über das Inverkehrbringen* von Maschinen und Geräten mit Verbrennungsmotor (Art. 37 LRV). Bei der Marktüberwachung geht es darum, systematische Fälle von Nicht-Konformität zu erkennen und diesen nachzugehen. Dazu zählen Typgenehmigungen oder Kennzeichnungen von Maschinen, die nicht den LRV-Anforderungen (Stufe V) entsprechen. Einzelfälle, wie nicht funktionierende Filtersysteme, werden im Rahmen des regulären Vollzugs behandelt und sind nicht Bestandteil der Marktüberwachung.