Publié le 11 octobre 2024

Exécution de l'OLED

L’OFEV élabore avec les cantons, les associations professionnelles du secteur privé ainsi que d’autres offices fédéraux une aide à l’exécution pour concrétiser l’OLED. Cette aide se compose de dix modules, qui seront mis au point de manière échelonnée en fonction de leur priorité. Cette page présente des informations régulièrement actualisées concernant la planification et l’élaboration des divers modules.

Aides à l'exécution publiées

• Aide à l’exécution relative à l’OLED

  Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets)

  PDF291.56 kB31 décembre 2018

• Module: Biodéchets

  • Module: Biodéchets

    Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF670.78 kB22 septembre 2025

  Partie du module

  • Liste des déchets se prêtant au compostage ou à la méthanisation

    Une partie du module consacré aux biodéchets de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF518.26 kB29 août 2019

• Module: Décharges

  • Module: Décharges

    PDF1.70 MB28 février 2020

• Module: Déchets de chantier

  Parties du module

  • Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier

    Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

    PDF530.80 kB1 septembre 2020

  • Valorisation des matériaux de déconstruction minéraux

    Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

    PDF852.50 kB8 août 2023

  • Valorisation des matériaux d’excavation et de percement

    Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

    PDF2.09 MB17 mai 2021

  Attachés

  • Liste de contrôle Polluants du bâtiment à joindre au plan de gestion des déchets

    Attaché A1 du module Déchets de chantier.

    PDF288.81 kB9 septembre 2020

  • Pollutions liées à l’utilisation

    Attaché A4 de la partie du module Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier.

    PDF175.21 kB17 mai 2021

  • Tableau d’élimination des déchets de chantier

    Attaché A3 du module Déchet de chantier.

    PDF356.50 kB9 septembre 2020

  • Table des matières pour le plan d’élimination des déchets

    Attaché A2 de la partie du module Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier.

    PDF122.87 kB17 mai 2021

• Module: Déchets riches en phosphore

  • Déchets riches en phosphore

    Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF710.85 kB22 septembre 2025

• Module: Échantillonnage des déchets solides

  • Module: Échantillonnage des déchets solides

    Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF4.54 MB29 août 2019

• Module: Rapports selon l’OLED

  • Rapports selon l’OLED

    Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF1.30 MB28 octobre 2019

  • Rapports selon l’OLED - Annexe

    XLSX188.66 kB28 mai 2020

• Module: Résidus de la combustion

  • Partie 1: Récupération des métaux présents dans les cendres volantes issues d’UIOM

    Une partie du module « Résidus de la combustion » de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED). État 2023

    PDF1.16 MB4 avril 2023

• Module: Valorisation des laitiers d’aciérie électrique (LAFE)

  • Valorisation des laitiers d'aciérie électrique (LAFE)

    Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF304.42 kB24 janvier 2019

• Méthodes d’analyse dans le domaine des déchets et des sites pollués

  Etat 2022

  PDF2.44 MB5 octobre 2022

• Elimination des déchets médicaux

  Aide à l’exécution relative à l’élimination des déchets du secteur de la santé

  PDF1.01 MB13 août 2021

• Financement de l’élimination des déchets urbains

  Aide à l’exécution relative au financement de l’élimination des déchets urbains selon le principe de causalité

  PDF1.21 MB13 décembre 2018

• Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

  Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés et à l’ordonnance sur le traitement des déchets

  PDF531.13 kB29 janvier 2014

Prépublication

Momentanément aucune.

Planification et élaboration de l'aide à l'exécution de l'OLED

• Übersicht Stand der VVEA Vollzugshilfe

  PDF132.12 kB28 mai 2025

Aide à l'exécution de l'OLED: Procédures de consultation

Procédures de consultation terminées

Momentanément aucune.

Procédures de consultation en cours

Momentanément aucune.

Autres révisions en lien avec l'OLED

Momentanément aucune.

Informations complémentaires

• Droit

  • Ordonnance sur les déchets (OLED)

  Définition déchets urbains