Déchets: Aides à l'exécution

Les aides à l'exécution et les communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution sont classées par ordre alphabétique. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

• Aide à l’exécution relative à l’OLED

  • Aide à l’exécution relative à l’OLED

    Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets)

    PDF291.56 kB31 décembre 2018

  • Module: Dispositions générales de l’OLED

    • Dispositions générales de l’OLED

      Un module de l’aide à l’exécution de l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

      PDF1.28 MB11 mars 2025

    Attachés

    • Annexe Modèle : « Règlement d’exploitation conformément à l’OLED »

      PDF364.41 kB11 mars 2025

    • Annexe Modèle : « Règlement d’exploitation conformément à l’OLED »

      DOTX67.70 kB23 avril 2025

  • Module: Biodéchets

    • Module: Biodéchets

      Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

      PDF670.78 kB22 septembre 2025

    Partie du module

    • Liste des déchets se prêtant au compostage ou à la méthanisation

      Une partie du module consacré aux biodéchets de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

      PDF518.26 kB29 août 2019

  • Module: Décharges

    • Module: Décharges

      PDF1.70 MB28 février 2020

  • Module: Déchets de chantier

    • Module: Déchets de chantier

      PDF508.19 kB1 septembre 2020

    Parties du module

    • Déchets de chantier – boues issues du secteur de la construction

      Une partie du module « Déchets de chantier » de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

      PDF292.48 kB1 mai 2025

    • Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier

      Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

      PDF530.80 kB1 septembre 2020

    • Valorisation des matériaux de déconstruction minéraux

      Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

      PDF852.50 kB8 août 2023

    • Valorisation des matériaux d’excavation et de percement

      Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

      PDF2.09 MB17 mai 2021

    Attachés

    • Liste de contrôle Polluants du bâtiment à joindre au plan de gestion des déchets

      Attaché A1 du module Déchets de chantier.

      PDF288.81 kB9 septembre 2020

    • Pollutions liées à l’utilisation

      Attaché A4 de la partie du module Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier.

      PDF175.21 kB17 mai 2021

    • Tableau d’élimination des déchets de chantier

      Attaché A3 du module Déchet de chantier.

      PDF356.50 kB9 septembre 2020

    • Table des matières pour le plan d’élimination des déchets

      Attaché A2 de la partie du module Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier.

      PDF122.87 kB17 mai 2021

  • Module: Déchets riches en phosphore

    • Déchets riches en phosphore

      Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

      PDF710.85 kB22 septembre 2025

  • Module: Échantillonnage des déchets solides

    • Module: Échantillonnage des déchets solides

      Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

      PDF4.54 MB29 août 2019

  • Module: Rapports selon l’OLED

    • Rapports selon l’OLED

      Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

      PDF1.30 MB28 octobre 2019

    • Rapports selon l’OLED - Annexe

      XLSX188.66 kB28 mai 2020

  • Module: Résidus de la combustion

    • Partie 1: Récupération des métaux présents dans les cendres volantes issues d’UIOM

      Une partie du module « Résidus de la combustion » de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED). État 2023

      PDF1.16 MB4 avril 2023

  • Module: Valorisation des laitiers d’aciérie électrique (LAFE)

    • Valorisation des laitiers d'aciérie électrique (LAFE)

      Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

      PDF304.42 kB24 janvier 2019

• Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

  • Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

    Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés et à l’ordonnance sur le traitement des déchets

    PDF531.13 kB29 janvier 2014

• Élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques

  • Élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)

    Aide à l’exécution relative à l’état de la technique

    PDF2.63 MB26 septembre 2024

• Elimination des déchets médicaux

  • Elimination des déchets médicaux

    Aide à l’exécution relative à l’élimination des déchets du secteur de la santé

    PDF1.01 MB13 août 2021

• Financement de l’élimination des déchets urbains

  • Financement de l’élimination des déchets urbains

    Aide à l’exécution relative au financement de l’élimination des déchets urbains selon le principe de causalité

    PDF1.21 MB13 décembre 2018

• Méthodes d’analyse dans le domaine des déchets et des sites pollués - Etat 2022

  • Méthodes d’analyse dans le domaine des déchets et des sites pollués

    Etat 2022

    PDF2.44 MB5 octobre 2022

• Mouvements de déchets spéciaux et d’autres déchets soumis à contrôle en Suisse

  Aide à l’exécution relative aux mouvements de déchets spéciaux et d’autres déchets soumis à contrôle en Suisse

  • Actualisation de l aide à l exécution OMoD après mise en consultation février 2021

    PDF267.26 kB2 novembre 2021

• Recommandations concernant l'évacuation des eaux usées et des résidus contenant du mercure provenant des cabinets dentaires

  • Recommandations concernant l'évacuation des eaux usées et des résidus contenant du mercure provenant des cabinets dentaires.

    1988. 22 p.

    PDF334.30 kB14 juillet 2008

• Recommandation pour l'elimination des matériaux d’excavation et déblais altérés par des floculants

  • Recommandation pour l'elimination des matériaux d’excavation et déblais altérés par des floculants

    PDF16.59 kB30 novembre 2001

Communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution

• Déclaration de taxe OTAS en Suisse

  • Déclaration de taxe OTAS en Suisse

    Communication de l’OFEV en tant qu’autorité d’exécution. Valable pour la période sous rapport 2024

    PDF807.11 kB30 avril 2024

  Version valable à partir de 2025

  • Déclaration de taxe OTAS en Suisse (à partir de 2025)

    Communication de l’OFEV en tant qu’autorité d’exécution. Valable pour la période sous rapport 2025

    PDF746.34 kB30 avril 2024

• Mouvements transfrontières de déchets

  • Mouvements transfrontières de déchets

    Communication de l’OFEV aux requérants

    PDF4.34 MB16 décembre 2024