Déchets: Aides à l'exécution

Aides à l'exécution et communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution.

• Aide à l’exécution relative à l’OLED

  • Aide à l’exécution relative à l’OLED

    Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets)

    PDF291.56 kB31 décembre 2018

  Module: Dispositions générales de l’OLED

  • Dispositions générales de l’OLED

    Un module de l’aide à l’exécution de l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF1.28 MB11 mars 2025

  Attachés

  • Annexe Modèle : « Règlement d’exploitation conformément à l’OLED »

    PDF364.41 kB11 mars 2025

  • Annexe Modèle : « Règlement d’exploitation conformément à l’OLED »

    DOTX67.70 kB23 avril 2025

  Module: Biodéchets

  • Module: Biodéchets

    Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF670.78 kB22 septembre 2025

  Partie du module

  • Liste des déchets se prêtant au compostage ou à la méthanisation

    Une partie du module consacré aux biodéchets de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF518.26 kB29 août 2019

  Module: Décharges

  • Module: Décharges

    PDF1.70 MB28 février 2020

  Module: Déchets de chantier

  • Module: Déchets de chantier

    PDF508.19 kB1 septembre 2020

  Parties du module

  • Déchets de chantier – boues issues du secteur de la construction

    Une partie du module « Déchets de chantier » de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF292.48 kB1 mai 2025

  • Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier

    Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

    PDF530.80 kB1 septembre 2020

  • Valorisation des matériaux de déconstruction minéraux

    Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

    PDF852.50 kB8 août 2023

  • Valorisation des matériaux d’excavation et de percement

    Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

    PDF2.09 MB17 mai 2021

  Attachés

  • Liste de contrôle Polluants du bâtiment à joindre au plan de gestion des déchets

    Attaché A1 du module Déchets de chantier.

    PDF288.81 kB9 septembre 2020

  • Pollutions liées à l’utilisation

    Attaché A4 de la partie du module Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier.

    PDF175.21 kB17 mai 2021

  • Tableau d’élimination des déchets de chantier

    Attaché A3 du module Déchet de chantier.

    PDF302.86 kB10 décembre 2025

  • Table des matières pour le plan d’élimination des déchets

    Attaché A2 de la partie du module Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier.

    PDF122.87 kB17 mai 2021

  Module: Déchets riches en phosphore

  • Déchets riches en phosphore

    Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF710.85 kB22 septembre 2025

  Module: Échantillonnage des déchets solides

  • Module: Échantillonnage des déchets solides

    Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF4.54 MB29 août 2019

  Module: Rapports selon l’OLED

  • Rapports selon l’OLED

    Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF1.30 MB28 octobre 2019

  • Rapports selon l’OLED - Annexe

    XLSX188.66 kB28 mai 2020

  Module: Résidus de la combustion

  • Partie 1: Récupération des métaux présents dans les cendres volantes issues d’UIOM

    Une partie du module « Résidus de la combustion » de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED). État 2023

    PDF1.16 MB4 avril 2023

  Module: Valorisation des laitiers d’aciérie électrique (LAFE)

  • Valorisation des laitiers d'aciérie électrique (LAFE)

    Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

    PDF304.42 kB24 janvier 2019

• Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

  • Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

    Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés et à l’ordonnance sur le traitement des déchets

    PDF531.13 kB29 janvier 2014

• Élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques

  • Élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)

    Aide à l’exécution relative à l’état de la technique

    PDF2.63 MB26 septembre 2024

• Elimination des déchets médicaux

  • Elimination des déchets médicaux

    Aide à l’exécution relative à l’élimination des déchets du secteur de la santé

    PDF1.01 MB13 août 2021

• Financement de l’élimination des déchets urbains

  • Financement de l’élimination des déchets urbains

    Aide à l’exécution relative au financement de l’élimination des déchets urbains selon le principe de causalité

    PDF1.21 MB13 décembre 2018

• Méthodes d’analyse dans le domaine des déchets et des sites pollués

  • Méthodes d’analyse dans le domaine des déchets et des sites pollués

    Etat 2022

    PDF2.44 MB5 octobre 2022

• Mouvements de déchets spéciaux et d’autres déchets soumis à contrôle en Suisse

  Aide à l’exécution relative aux mouvements de déchets spéciaux et d’autres déchets soumis à contrôle en Suisse

  • Actualisation de l aide à l exécution OMoD après mise en consultation février 2021

    PDF267.26 kB2 novembre 2021

• Recommandations concernant l'évacuation des eaux usées et des résidus contenant du mercure provenant des cabinets dentaires

  • Recommandations concernant l'évacuation des eaux usées et des résidus contenant du mercure provenant des cabinets dentaires.

    1988. 22 p.

    PDF334.30 kB14 juillet 2008

• Recommandation pour l'elimination des matériaux d’excavation et déblais altérés par des floculants

  • Recommandation pour l'elimination des matériaux d’excavation et déblais altérés par des floculants

    PDF16.59 kB30 novembre 2001

Communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution

• Déclaration de taxe OTAS en Suisse

  • Déclaration de taxe OTAS en Suisse

    Communication de l’OFEV en tant qu’autorité d’exécution. Valable pour la période sous rapport 2024

    PDF807.11 kB30 avril 2024

  Version valable à partir de 2025

  • Déclaration de taxe OTAS en Suisse (à partir de 2025)

    Communication de l’OFEV en tant qu’autorité d’exécution. Valable pour la période sous rapport 2025

    PDF746.34 kB30 avril 2024

  Mouvements transfrontières de déchets

  • Mouvements transfrontières de déchets

    Communication de l’OFEV aux requérants

    PDF4.34 MB16 décembre 2024