Air: Aides à l'exécution

Aides à l'exécution et communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution.

Répertoire chronologique des aides à l’exécution

Air : répertoire chronologique des aides à l’exécution

Répertoire alphabétique des aides à l’exécution

• Aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture

  • Constructions rurales et protection de l’environnement

    Constructions rurales et protection de l’environnement

    PDF3.42 MB11 janvier 2024

  • Projets mis en place dans l’agriculture en vertu de l’art. 62a LEaux pour satisfaire aux exigences posées à la qualité des eaux

    Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. 2023

    PDF1.43 MB23 novembre 2023

  • Installations de méthanisation dans l’agriculture

    Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. Édition partiellement révisée. 2021

    PDF1.12 MB21 juin 2021

  • Eléments fertilisants et utilisation des engrais dans l’agriculture

    Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. Édition partiellement révisée. 2021

    PDF1.31 MB21 juin 2021

  • Protection des sols dans l’agriculture

    Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. 2013

    PDF940.75 kB17 juin 2013

  • Produits phytosanitaires dans l’agriculture

    Un module de l’aide à l’exécution Protection de l’environnement dans l’agriculture. 2013

    PDF1.46 MB24 mai 2013

• Captage des émissions diffuses de COV

  • Captage des émissions diffuses de COV

    Etat de la technique pour différents procédés choisis. Aide à l’exécution pour évaluer le degré de captage. 2009

    PDF836.00 kB18 août 2009

• Contrôle des stations-service équipées d’un système de récupération des vapeurs

  • Contrôle des stations-service équipées d’un système de récupération des vapeurs

    PDF712.14 kB14 juin 2021

• Gravières, carrières et installations similaires

  • Gravières, carrières et installations similaires

    2003

    PDF139.65 kB20 novembre 2003

• Hauteur minimale des cheminées sur toit

  • Hauteur minimale des cheminées sur toit

    Recommandations sur les cheminées. 1ère version actualisée 2018.

    PDF1.78 MB11 décembre 2018

• Immissions de polluants atmosphériques

  • Immissions de polluants atmosphériques. Recommandations pour le mesurage.

    Recommandations pour le mesurage. 2021

    PDF782.23 kB5 mai 2021

• Immissions excessives de dépôts azotés ou d’ammoniac

  • Immissions excessives de dépôts azotés ou d’ammoniac

    Évaluation sur la base des charges et niveaux critiques en relation avec l’élaboration des plans de mesures cantonaux. 2020

    PDF1.21 MB23 avril 2020

• Installations générant un trafic important (IGT) intégrées dans le plan directeur cantonal

  • Installations générant un trafic important (IGT) intégrées dans le plan directeur cantonal. Recommandations pour la planification

    Recommandations pour la planification

    PDF842.54 kB27 mai 2010

  • Circulaire concernant le projet « Efficacité et efficience des mesures de gestion du trafic pour les installations générant un trafic important (IGT) »

    Complément à l’aide à l’exécution intitulée « Installations générant un trafic important (IGT) intégrées dans le plan directeur cantonal. Recommandations pour la planification »

    PDF451.42 kB9 avril 2013

• La protection de l'environnement dans les travaux anticorrosion

  • La protection de l'environnement dans les travaux anticorrosion

    Base de planification. 2004

    PDF389.25 kB20 novembre 2006

• Lutte contre la pollution de l'air dans le trafic routier de chantier

  • Lutte contre la pollution de l'air dans le trafic routier de chantier.

    2001

    PDF590.78 kB20 novembre 2001

• Mesure des émissions des installations de combustion alimentées à l’huile extra-légère, au gaz ou au bois

  • Mesure des émissions des installations de combustion alimentées à l’huile, au gaz ou au bois

    Recommandations sur la mesure des émissions des installations de combustion

    PDF1.00 MB1 janvier 2026

• Mesure des émissions des installations stationnaires

  • Mesure des émissions des installations stationnaires

    Recommandations sur la mesure des émissions. 2020

    PDF5.67 MB16 décembre 2020

• Protection anticorrosion des surfaces exposées aux intempéries

  • Protection anticorrosion des surfaces exposées aux intempéries

    Lignes directrices. 2002

    PDF92.63 kB20 novembre 2006

• Protection de l’air sur les chantiers

  • Protection de l’air sur les chantiers. Edition complétée

    Directive concernant les mesures d’exploitation et les mesures techniques visant à limiter les émissions de polluants atmosphériques des chantiers (Directive Air Chantiers). Edition complétée. 2016

    PDF1.11 MB4 février 2016

• Service antipollution des machines et appareils

  • Service antipollution des machines et appareils

    Exigences d'entretien pour les moteurs à com-bustion interne des machines et appareils non homologués pour la circulation routière à partir de la phase V. Aide à l’exécution

    PDF505.58 kB2 septembre 2025

• Tableau des substances classées par les autorités cantonales conformément à l’article 4 de l'OPair

  • Tableau des substances classées par les autorités cantonales conformément à l’article 4 de l'OPair

    Etat 13.05.2024

    PDF286.24 kB13 mai 2024

• Vollzugshilfe VOCV: Bilanzen Giessereien

  • Vollzugshilfe VOCV: Bilanzen Giessereien

    Rückforderbarer Anteil der VOC-Abgabe bei Schlichte-Verfahren. 2002

    PDF59.05 kB11 juillet 2002

Communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution

• Réduction des émissions diffuses de COV en vue d’une exonération de la taxe au sens de l’art. 9 OCOV

  • Réduction des émissions diffuses de COV en vue d’une exonération de la taxe au sens de l’art. 9 OCOV

    Directives spécifiques aux branches. Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution destinée destinée aux requérants. 3e édition actualisée 2023 ; 1re édition 2013.

    PDF611.13 kB30 janvier 2023