Exploitation de la chaleur tirée du sol et du sous-sol

Année	2009
Pages	51
Numéro	UV-0910-F
Editeur	Office fédéral de l'environnement OFEV
Série	L'environnement pratique

Aide à l’exécution destinée aux autorités d’éxecution et aux spécialistes de géothermie.

L’aide à l’exécution «Exploitation de la chaleur tirée du sol et du sous-sol»vise à harmoniser l’octroi d’autorisations en faveur de sondes géothermiques, pompes àchaleur eau-eau, circuits enterrés, corbeilles géothermiques et pieux énergétiques en Suisse. Elle fixe également les mesures de protection à mettre en oeuvre en vertu de lalégislation sur la protection des eaux. Mais elle ne porte pas sur la géothermie à grandeprofondeur, dont l’autorisation requiert un examen au cas par cas. Cette aide àl’exécution est destinée en premier lieu aux autorités d’exécution et aux spécialistes del’énergie géothermique, ainsi qu’aux maîtres d’ouvrages intéressés.

Exploitation de la chaleur tirée du sol et du sous-sol (PDF, 1 MB, 10.07.2009)