Thème Sites contaminés

Nouvelle aide à l’exécution: Sites pollués et eaux de surface

En Suisse, un cinquième environ des 38'000 sites pollués sont à proximité immédiate d’une eau de surface. En raison de leur dynamique et de leur complexité, les eaux de surface, qui sont des biens à protéger, rendent délicat le traitement des sites pollués sis à proximité.

Workshop Sites pollués Suisse

Le workshop sur la proportionnalité a eu lieu le 17.9.2020.
Les présentations sont en ligne.

Indemnités OTAS pour les sites de tirs historiques et de tirs en campagne

Le 1er mars 2020, une modification de la loi sur la protection de l'environnement (LPE) est entrée en vigueur. Elle permet le versement d’indemnités fédérales pour les mesures d’assainissement des stands de tir utilisés pour les tirs historiques et les tirs en campagne, même si aucun récupérateur de balles n'est installé d'ici la fin 2020.

Un module de l’aide à l’exécution « Gestion générale des sites pollués »

L’investigation et l’assainissement des sites pollués par des HCC s’avèrent souvent complexes, laborieux et coûteux. Dans le cadre de groupes de travail composés d’acteurs du domaine des sites pollués par des HCC, ChloroNet a développé des solutions pratiques pour un traitement écologique et économique optimisé de ces sites.

Nouveau aide à l'exécution «Besoin, buts et urgence de l’assainissement»

Le présent module d’aide à l’exécution explique les critères à appliquer pour évaluer si un site nécessite un assainissement en vertu de l’ordonnance sur les sites contaminés, et indique quelle est la marge de manoeuvre pour adapter au besoin les buts et l’urgence d’un assainissement sans enfreindre les prescriptions de la législation sur la protection des eaux.

En un coup d'oeil

Situation du traitement des sites contaminés

Analyses des cadastres des sites pollués pour déterminer la situation du traitement des sites contaminés en Suisse.

Situation du fonds OTAS

Aperçu des recettes, dépenses et demandes OTAS.

Formation et formation continue

Offre actuelle de formation et de formation continue dans le domaine des sites contaminés à Neuchâtel, à Berne et à Zurich.

Communiqués actuels

All news

Javascript est requis pour afficher les communiqués de presse. Si vous ne pouvez ou ne souhaitez pas activer Javascript, veuillez utiliser le lien ci-dessous pour accéder au portail d’information de l’administration fédérale.

Vers le portail d’information de l’administration fédérale