Les aides à l'exécution et les communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution sont classées par ordre alphabétique. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.
Assainissement in situ (PDF, 1 MB, 28.03.2017)Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés»
Evaluation des variantes d’assainissement (PDF, 751 kB, 19.02.2014)Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés»
Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites (PDF, 518 kB, 29.01.2014)Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés et à l’ordonnance sur le traitement des déchets
Cahier des charges pour l'investigation technique des sites pollués (PDF, 319 kB, 03.08.2012)Sites contaminés - Estimation de la mise en danger.
Prélèvements d'eau souterraine en relation avec les sites pollués (PDF, 541 kB, 20.11.2006)Sites contaminés - estimation de la mise en danger.
Établissement du cadastre des sites pollués (PDF, 1 MB, 03.08.2012)Sites contaminés - cadastre
Air interstitiel – Prélèvement d’échantillons et analyse (PDF, 1 MB, 16.12.2015)Un module de l’aide à l’exécution «Investigation de sites pollués»
Besoin, buts et urgence de l’assainissement (PDF, 3 MB, 12.01.2023)Un module de l’aide à l’exécution «Investigation de sites pollués».
Évaluation de sites pollués en milieu karstique (PDF, 757 kB, 27.06.2018)Un module de l’aide à l’exécution « Investigation de sites pollués »
Gestion des sites pollués par des hydrocarbures chlorés (PDF, 1 MB, 27.11.2018)Un module de l’aide à l’exécution « Gestion générale des sites pollués »
Projets de construction et sites pollués (PDF, 2 MB, 09.05.2016)Un module de l’aide à l’exécution «Gestion générale des sites pollués».
Obligations de faire, de supporter les frais et de fournir une garantie (PDF, 749 kB, 13.02.2023)Aide à l’exécution pour la détermination des obligations de fournir des prestations effectives, d’assumer des coûts et de fournir des garanties selon les dispositions sur les sites contaminés. État 2023
Surveillance des sites pollués (PDF, 773 kB, 02.04.2015)Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés
Sites pollués et eaux de surface (PDF, 8 MB, 26.06.2020)Généralités et aide pour le traitement des sites pollués
Communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution
Indemnités OTAS pour l’investigation, la surveillance et l’assainissement de sites pollués (PDF, 611 kB, 25.04.2016)Exigences et procédures. 2e édition actualisée
Formulaire
5c Formulaire : Informations générales pour l’investigation du site pollué (PDF, 142 kB, 05.12.2022)
Indemnisations en vertu de l'OTAS pour les installations de tir (PDF, 1 MB, 23.12.2020)Communication de l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution. 4e édition actualisée