Sites contaminés: Aides à l'exécution

Les aides à l'exécution et les communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution sont classées par ordre alphabétique. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

Assainissement des sites contaminés

Assainissement in situ (PDF, 1 MB, 28.03.2017)Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés»

Annexe A1: Description des systèmes techniques in situ (PDF, 822 kB, 28.03.2017)

Annexe A2: Systèmes de traitement des effluents liquides et gazeux (PDF, 530 kB, 28.03.2017)

Evaluation des variantes d’assainissement (PDF, 751 kB, 19.02.2014)Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement des sites contaminés»

Confinement d’anciennes décharges à assainir. État de la technique, possibilités et limites

Confinement d’anciennes décharges à assainir (PDF, 3 MB, 15.11.2016)État de la technique, possibilités et limites

Annexe A: description des systèmes techniques (PDF, 614 kB, 15.11.2016)

Annexe B: Définition des termes et des abréviations, bibliographie (PDF, 234 kB, 15.11.2016)

Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites (PDF, 518 kB, 29.01.2014)Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés et à l’ordonnance sur le traitement des déchets

Estimation de la mise en danger

Cahier des charges pour l'investigation technique des sites pollués (PDF, 319 kB, 03.08.2012)Sites contaminés - Estimation de la mise en danger.

Prélèvements d'eau souterraine en relation avec les sites pollués (PDF, 541 kB, 20.11.2006)Sites contaminés - estimation de la mise en danger.

Établissement du cadastre des sites pollués

Établissement du cadastre des sites pollués (PDF, 1 MB, 03.08.2012)Sites contaminés - cadastre

Investigation de sites pollués

Air interstitiel – Prélèvement d’échantillons et analyse (PDF, 1 MB, 16.12.2015)Un module de l’aide à l’exécution «Investigation de sites pollués»

Besoin, buts et urgence de l’assainissement (PDF, 3 MB, 12.01.2023)Un module de l’aide à l’exécution «Investigation de sites pollués».

Évaluation de sites pollués en milieu karstique (PDF, 757 kB, 27.06.2018)Un module de l’aide à l’exécution « Investigation de sites pollués »

Gestion générale des sites pollués

Gestion des sites pollués par des hydrocarbures chlorés (PDF, 1 MB, 27.11.2018)Un module de l’aide à l’exécution « Gestion générale des sites pollués »

Projets de construction et sites pollués (PDF, 2 MB, 09.05.2016)Un module de l’aide à l’exécution «Gestion générale des sites pollués».

Méthodes d’analyse dans le domaine des déchets et des sites pollués

Méthodes d’analyse dans le domaine des déchets et des sites pollués (PDF, 2 MB, 05.10.2022)Etat 2022

Obligations de faire, de supporter les frais et de fournir une garantie

Obligations de faire, de supporter les frais et de fournir une garantie (PDF, 749 kB, 13.02.2023)Aide à l’exécution pour la détermination des obligations de fournir des prestations effectives, d’assumer des coûts et de fournir des garanties selon les dispositions sur les sites contaminés. État 2023

Sites contaminés: recenser, évaluer, assainir

Sites contaminés: recenser, évaluer, assainir (PDF, 44 MB, 01.06.2001)2001

Surveillance des sites pollués

Surveillance des sites pollués (PDF, 773 kB, 02.04.2015)Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés

Sites pollués et eaux de surface

Sites pollués et eaux de surface (PDF, 8 MB, 26.06.2020)Généralités et aide pour le traitement des sites pollués