Les aides à l'exécution et les communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution sont classées par ordre alphabétique. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.
Aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture
Constructions rurales et protection de l’environnement (PDF, 3 MB, 11.01.2024)Constructions rurales et protection de l’environnement
Projets mis en place dans l’agriculture en vertu de l’art. 62a LEaux pour satisfaire aux exigences posées à la qualité des eaux (PDF, 1 MB, 23.11.2023)Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. 2023
Installations de méthanisation dans l’agriculture (PDF, 1 MB, 21.06.2021)Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. Édition partiellement révisée. 2021
Eléments fertilisants et utilisation des engrais dans l’agriculture (PDF, 1 MB, 21.06.2021)Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. Édition partiellement révisée. 2021
Protection des sols dans l’agriculture (PDF, 918 kB, 17.06.2013)Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. 2013
Produits phytosanitaires dans l’agriculture (PDF, 1 MB, 24.05.2013)Un module de l’aide à l’exécution Protection de l’environnement dans l’agriculture. 2013
Captage des émissions diffuses de COV
Captage des émissions diffuses de COV (PDF, 816 kB, 18.08.2009)Etat de la technique pour différents procédés choisis. Aide à l’exécution pour évaluer le degré de captage. 2009
Hauteur minimale des cheminées sur toit
Hauteur minimale des cheminées sur toit (PDF, 1 MB, 11.12.2018)Recommandations sur les cheminées. 1ère version actualisée 2018.
Immissions de polluants atmosphériques
Immissions de polluants atmosphériques. Recommandations pour le mesurage. (PDF, 763 kB, 05.05.2021)Recommandations pour le mesurage. 2021
Immissions excessives de dépôts azotés ou d’ammoniac
Immissions excessives de dépôts azotés ou d’ammoniac (PDF, 1 MB, 23.04.2020)Évaluation sur la base des charges et niveaux critiques en relation avec l’élaboration des plans de mesures cantonaux. 2020
Installations générant un trafic important (IGT) intégrées dans le plan directeur cantonal
Installations générant un trafic important (IGT) intégrées dans le plan directeur cantonal. Recommandations pour la planification (PDF, 822 kB, 27.05.2010)Recommandations pour la planification
Circulaire concernant le projet « Efficacité et efficience des mesures de gestion du trafic pour les installations générant un trafic important (IGT) » (PDF, 440 kB, 09.04.2013)Complément à l’aide à l’exécution intitulée « Installations générant un trafic important (IGT) intégrées dans le plan directeur cantonal. Recommandations pour la planification »
Mesure des émissions des installations de combustion alimentées à l’huile extra-légère, au gaz ou au bois
Mesure des émissions des installations de combustion alimentées à l’huile extra-légère, au gaz ou au bois (PDF, 1017 kB, 31.12.2018)Recommandations sur la mesure des émissions des installations de combustion, 2e édition actualisée. 2018
Mesure des émissions des installations stationnaires
Mesure des émissions des installations stationnaires (PDF, 5 MB, 16.12.2020)Recommandations sur la mesure des émissions. 2020
Protection de l’air sur les chantiers
Protection de l’air sur les chantiers. Edition complétée (PDF, 1 MB, 04.02.2016)Directive concernant les mesures d’exploitation et les mesures techniques visant à limiter les émissions de polluants atmosphériques des chantiers (Directive Air Chantiers). Edition complétée. 2016
Vollzugshilfe VOCV: Bilanzen Giessereien
Vollzugshilfe VOCV: Bilanzen Giessereien (PDF, 57 kB, 11.07.2002)Rückforderbarer Anteil der VOC-Abgabe bei Schlichte-Verfahren. 2002
Communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution
Réduction des émissions diffuses de COV en vue d’une exonération de la taxe au sens de l’art. 9 OCOV
Réduction des émissions diffuses de COV en vue d’une exonération de la taxe au sens de l’art. 9 OCOV (PDF, 596 kB, 30.01.2023)Directives spécifiques aux branches. Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution destinée destinée aux requérants. 3e édition actualisée 2023 ; 1re édition 2013.
