
Année | 2022 |
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Editeur | Office fédéral de l'environnement OFEV |
Série | L'environnement pratique |
Vue d'ensemble sur tous les modules
Module
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Validation et vérification de projets et de programmes réalisés en SuisseUn module de la Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution de l’ordonnance sur le CO2. 3re édition, juin 2022
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Projets et programmes de réduction des émissions et de piégeage du carboneUn module de la Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution de l’ordonnance sur le CO2. 8e édition actualisée. 2022
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Exemption de la taxe sur le CO2 sans échange de quotas d’émission / engagement de réductionUn module de la Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution de l’ordonnance sur le CO2. 4me version actualisée. 2022
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Système d’échange de quotas d’émission pour exploitants d’installationsUn module de la Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution de l’ordonnance sur le CO2. 6e édition actualisée février 2023; première édition 2013.
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Projets issus du mécanisme de développement propre (MDP) et de la mise en œuvre conjointe (MOC)Critères pour la participation. Un module de la Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution de l’ordonnance sur le CO2. 2014
Dernière modification 01.06.2022