Déchets: Aides à l'exécution

Les aides à l'exécution et les communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution sont classées par ordre alphabétique. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

Aide à l’exécution relative à l’OLED

Aide à l’exécution relative à l’OLED (PDF, 284 kB, 31.12.2018)Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets)

Module: Dispositions générales de l’OLED

Dispositions générales de l’OLED (PDF, 1 MB, 11.03.2025)Un module de l’aide à l’exécution de l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

Attachés

Annexe Modèle : « Règlement d’exploitation conformément à l’OLED » (PDF, 355 kB, 11.03.2025)

Module: Biodéchets

Module: Biodéchets (PDF, 655 kB, 29.08.2019)

Partie du module

Liste des déchets se prêtant au compostage ou à la méthanisation (PDF, 506 kB, 29.08.2019)Une partie du module consacré aux biodéchets de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

Module: Décharges

Module: Décharges (PDF, 1 MB, 28.02.2020)

Module: Déchets de chantier

Parties du module

Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier (PDF, 518 kB, 01.09.2020)Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

Valorisation des matériaux de déconstruction minéraux (PDF, 832 kB, 08.08.2023)Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

Valorisation des matériaux d’excavation et de percement (PDF, 1 MB, 17.05.2021)Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED

Attachés

Liste de contrôle Polluants du bâtiment à joindre au plan de gestion des déchets (PDF, 282 kB, 09.09.2020)Attaché A1 du module Déchets de chantier.

Pollutions liées à l’utilisation (PDF, 171 kB, 17.05.2021)Attaché A4 de la partie du module Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier.

Tableau d’élimination des déchets de chantier (PDF, 348 kB, 09.09.2020)Attaché A3 du module Déchet de chantier.

Table des matières pour le plan d’élimination des déchets (PDF, 119 kB, 17.05.2021)Attaché A2 de la partie du module Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier.

Module: Déchets riches en phosphore

Déchets riches en phosphore (PDF, 694 kB, 20.01.2021)

Module: Échantillonnage des déchets solides

Module: Échantillonnage des déchets solides (PDF, 4 MB, 29.08.2019)

Module: Rapports selon l’OLED

Rapports selon l’OLED (PDF, 1 MB, 28.10.2019)

Rapports selon l’OLED - Annexe (XLSX, 184 kB, 28.05.2020)

Module: Résidus de la combustion

Partie 1: Récupération des métaux présents dans les cendres volantes issues d’UIOM (PDF, 1 MB, 04.04.2023)

Module: Valorisation des laitiers d’aciérie électrique (LAFE)

Valorisation des laitiers d'aciérie électrique (LAFE) (PDF, 297 kB, 24.01.2019)

Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites

Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites (PDF, 518 kB, 29.01.2014)Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés et à l’ordonnance sur le traitement des déchets

Directives pour la gestion des eaux résiduaires, des déchets et des effluents gazeux du nettoyage à sec

Directives pour la gestion des eaux résiduaires, des déchets et des effluents gazeux du nettoyage à sec (PDF, 951 kB, 15.03.2010)

Aide à l’exécution relative aux mouvements de déchets spéciaux et d’autres déchets soumis à contrôle en Suisse

Eaux usées des usines d'incinération des ordures ménagères

Eaux usées des usines d'incinération des ordures ménagères (PDF, 441 kB, 20.11.2006)Recommandations pour l'analyse et l'appréciation

Élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques

Élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) (PDF, 2 MB, 26.09.2024)Aide à l’exécution relative à l’état de la technique

Elimination des déchets médicaux

Elimination des déchets médicaux (PDF, 990 kB, 13.08.2021)Aide à l’exécution relative à l’élimination des déchets du secteur de la santé

Financement de l’élimination des déchets urbains

Financement de l’élimination des déchets urbains (PDF, 1 MB, 13.12.2018)Aide à l’exécution relative au financement de l’élimination des déchets urbains selon le principe de causalité

Méthodes d’analyse dans le domaine des déchets et des sites pollués - Etat 2022

Méthodes d’analyse dans le domaine des déchets et des sites pollués (PDF, 2 MB, 05.10.2022)Etat 2022

Mouvements de déchets spéciaux et d’autres déchets soumis à contrôle en Suisse

Aide à l’exécution relative aux mouvements de déchets spéciaux et d’autres déchets soumis à contrôle en Suisse

Actualisation de l aide à l exécution OMoD après mise en consultation février 2021 (PDF, 261 kB, 02.11.2021)

Recommandations concernant l'évacuation des eaux usées et des résidus contenant du mercure provenant des cabinets dentaires

Recommandations concernant l'évacuation des eaux usées et des résidus contenant du mercure provenant des cabinets dentaires. 1988. 22 p. (PDF, 326 kB, 14.07.2008)

Recommandation pour l'elimination des matériaux d’excavation et déblais altérés par des floculants

Recommandation pour l'elimination des matériaux d’excavation et déblais altérés par des floculants (PDF, 16 kB, 30.11.2001)

Communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution

Déclaration de taxe OTAS en Suisse

Déclaration de taxe OTAS en Suisse (PDF, 788 kB, 30.04.2024)Communication de l’OFEV en tant qu’autorité d’exécution. Valable pour la période sous rapport 2024

Version valable à partir de 2025

Déclaration de taxe OTAS en Suisse (à partir de 2025) (PDF, 728 kB, 30.04.2024)Communication de l’OFEV en tant qu’autorité d’exécution. Valable pour la période sous rapport 2025

Mouvements transfrontières de déchets

Mouvements transfrontières de déchets (PDF, 4 MB, 16.12.2024)Communication de l’OFEV aux requérants