Nanodéchets

L'utilisation croissante de la nanotechnologie entraîne l'apparition de déchets contenant des nanomatériaux synthétiques. Lors de leur élimination, il faut veiller à ce le moins possible de particules dangereuses pour la santé humaine ou l'environnement ne soit libérées. L'utilisation de nanomatériaux synthétiques dans les matières plastiques ou les métaux ne doit pas non plus perturber le recyclage des déchets.

Aujourd'hui, on trouve des nanomatériaux dans les cosmétiques (anti-UV), les peintures (anti-corrosion), les textiles et les matières plastiques (hydrofuge, antibactérien). A l'avenir, les nanotechnologies et les nanomatériaux seront également employés dans d'autres domaines tels que la médecine, la construction de véhicules, les techniques de l'énergie et de l'environnement.

Les nanomatériaux synthétiques sont constitués de particules dont une ou plusieurs dimensions externes se situent entre 1 et 100 nanomètres. Parmi les matériaux les plus courants, on trouve des dérivés du carbone, comme les nanotubes de carbone (NTC), des oxydes comme le dioxyde de silicium ou l'oxyde de titane, des métaux comme l'argent et l'or, des matériaux semi-conducteurs, des polymères organiques ou des «bio-inspired nanomaterials» comme les micelles, les liposomes et les protéines.

Appréciation écologique

En raison de leurs petites dimensions et de leur structures spéciales, les nanomatériaux peuvent avoir des propriétés physico-chimiques différentes de celles de la forme non nanotechnologique du même matériau. Par exemple, lorsqu'un matériau est utilisé sous sa forme nanotechnologique, sa conductibilité électrique ou sa capacité de réaction chimique peuvent changer. La nanotechnologie permet ainsi de développer de nouveaux procédés et produits. En parallèle, elle peut augmenter la toxicité ou entraîner une plus grande biodisponibilité du matériau concerné.

On ne connait pas encore dans toute leur ampleur les propriétés physico-chimiques et les effets de nombreux nanomatériaux sur la santé humaine et l'environnement, à fortiori leur comportement dans l'environnement. Le risque dépend également de l'hydrosolubilité et de l'état d'agglomération du nanomatériau. Il ne faut donc pas en déduire que tous les nanomatériaux sont dangereux.

Lors de l'élimination, il convient de faire particulièrement attention à ce qu'aucun nanomatériau susceptible de menacer la santé humaine ou l'environnement ne soit libéré. Le recyclage ne doit pas être perturbé non plus. S'il y a un risque que des matières plastiques ou des métaux contenant des nanomatériaux diminuent la qualité d'un procédé ou d'un produit, ils ne doivent pas être intégrés aux processus de recyclage existants.

Elimination et recyclage

Il est plus risqué de manipuler des nanomatériaux libres ou susceptibles d'être libérés sous forme pure ou concentrée. Les déchets issus de tels matériaux sont en particulier produits lors de la fabrication ou de la transformation industrielle ou artisanale de ces derniers. L'OFEV a établi, en collaboration avec un groupe de travail composé de représentants des autorités compétentes et du secteur industriel, un document de travail concernant l'élimination sûre et respectueuse de l'environnement de ces déchets. Ce document décrit les mesures nécessaires à prendre lors de la manipulation des nanodéchets ainsi que les principes de base de leur élimination selon l'état actuel des connaissances dans ce domaine et conformément aux prescriptions en vigueur. Le processus d'élimination doit garantir que le nanodéchet est débarrassé de ses propriétés dangereuses. En fonction du type de déchet, on peut se poser la question d'un traitement thermique ou physico-chimique.

Mesures nécessaires

La législation sur les produits chimiques précise que les fabricants doivent effectuer des contrôles autonomes avant la mise en circulation de leurs produits. Les fabricants de nanomatériaux doivent aussi vérifier que les substances, préparations ou objets qu'ils produisent ne représentent aucun danger pour la santé et pour l'environnement lors de leur élimination. Le produit n'est autorisé dans le commerce que s'il ne présente aucun risque ou si ces effets peuvent être minimisés grâce à des mesures de protection. Pour l'instant, on essaie de déterminer des procédures de contrôle adaptées aux nanomatériaux.

Dans le cas de nanodéchets sous forme concentrée provenant de la fabrication ou de la transformation industrielle, l'entreprise d'élimination doit prouver que le procédé prévu est respectueux de l'environnement. Pour apporter la preuve requise, l'entreprise peut effectuer elle-même des essais ou bien se référer aux études scientifiques existantes. Il faut en partie élaborer de nouveaux procédés. Si le justificatif fourni par l'entreprise d'élimination est accepté par le service cantonal, l'entreprise obtient l'autorisation de reprendre ces déchets et de les traiter.

Pour ce qui est des déchets issus des biens de consommation ou des autres déchets contenant des nanomatériaux, l'OFEV évalue quel type de procédé d'élimination est appliqué et dans quelle mesure, ainsi que les risques pour la sécurité au travail, la santé et l'environnement. Des travaux de recherche complémentaires seront encore nécessaires pour creuser ce sujet.

L'OFEV a pour objectif de combler le manque de connaissances en soutenant les travaux de recherche et en collaborant avec les instances internationales (p.ex. l'OCDE).

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Dernière modification 01.02.2018

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