Commentaires concernant l'ordonnance du 1er juillet 1998 sur les atteintes portées aux sols (OSol)

Cover Commentaires concernant l'ordonnance du 1er juillet 1998 sur les atteintes portées aux sols (OSol). 2001. 45 p.
Année 2001
Pages 45
Numéro VU-4809-F
Editeur Office fédéral de l'environnement OFEV
Série L'environnement pratique

Actualisé 2005

Notions de base pour faciliter la mise en œuvre de l’ordonnance, avec analyse des problèmes déjà apparus. En tenant compte de ces directives, les services compétents appliquent l’Osol conformément aux intentions du législateur. 


Commentaires concernant l'ordonnance du 1er juillet 1998 sur les atteintes portées aux sols (OSol) (PDF, 387 kB, 03.08.2012)

Pas de version imprimée disponible.

https://www.bafu.admin.ch/content/bafu/fr/home/themes/sol/publications-etudes/publications/commentaires-ordonnance-atteintes-portees-sols-osol.html