Élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)
Aide à l’exécution relative à l’état de la technique. 2024.
Module: Résidus de la combustion
Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED). 2023
Mouvements transfrontières de déchets
Communication de l’OFEV aux requérants. 1re édition actualisée 2022. 1re parution 2017.
Mouvements de déchets spéciaux et d’autres déchets soumis à contrôle en Suisse
Aide à l’exécution. 2016
Elimination des déchets médicaux
Aide à l’exécution relative à l’élimination des déchets du secteur de la santé. 2021
Module: Déchets riches en phosphore
Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)
Module: Décharges
Un module de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED). 2019
Dernière modification 10.11.2016
