Projets et programmes de réduction des émissions réalisés en Suisse

Un module de la Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution de l’ordonnance sur le CO2. 7e édition actualisée. 2021
Communications de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution de l’ordonnance sur le CO2

Vue d'ensemble sur tous les modules. 2020
Validation et vérification de projets et de programmes de réduction des émissions réalisés en Suisse

Un module de la Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution de l’ordonnance sur le CO2. 2re édition, janvier 2021
Exemption de la taxe sur le CO2 sans échange de quotas d’émission

Un module de la Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution de l’ordonnance sur le CO2. Version actualisée. 2019
Effets des changements climatiques à l’étranger: risques et opportunités pour la Suisse

Résumé, 2020.
Système d’échange de quotas d’émission SEQE

Un module de la Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution de l’ordonnance sur le CO2. Version actualisée. 2020
Dernière modification 10.11.2016