Routes de grand transit

Année	2018
Pages	16
Numéro	UV-1807-F
Editeur	Office fédéral de l'environnement OFEV
Série	L'environnement pratique

Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018

Le manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs est une aide à l’exécution de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) structurée en modules. Elle soutient les détenteurs des installations soumises et les autorités d’exécution dans la mise en oeuvre conforme de l’ordonnance. La « Partie générale » chapeaute tous les modules. Elle explique les dispositions de l’ordonnance qui s’appliquent à toutes les entreprises et installations soumises à l’OPAM. Pour les aspects spécifiques de certains types d’installations, elle renvoie aux modules correspondants.

Le présent module spécifique « Routes de grand transit » contient des explications et des informations complétant celles de la « Partie générale » et se rapportant spécifiquement au type d’installations visées. Il doit par conséquent être consulté en combinaison avec cette dernière. Un certain nombre de dispositions de l’ordonnance sont en outre expliquées en détail dans des modules thématiques, par exemple « Critères d’appréciation pour l’ordonnance sur les accidents majeurs ».

Routes de grand transit (PDF, 451 kB, 13.07.2018)