
Année | 2018 |
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Pages | 54 |
Numéro | UV-1807-F |
Editeur | Office fédéral de l'environnement OFEV |
Série | L'environnement pratique |
Partie générale et vue d'ensemble sur tous les modules. 2018
Le manuel relatif à l’ordonnance sur les accidents majeurs est une aide à l’exécution conçue de façon modulaire. La présente « partie générale » explique les obligations et les tâches communes à tous les détenteurs d’entreprises, de voies de communication ou d’installations de transport par conduites ainsi que ceux de la confédération et des cantons. À la fin de chaque chapitre se trouvent des renvois aux modules spécifiques des différents types d’installations, si ces derniers contiennent des explications ou des informations plus détaillées sur le sujet traité.
Manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM) - Partie générale (PDF, 1 MB, 13.07.2018)
Vue d'ensemble des tous les modules
Modules classés selon l'année de parution
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Prévention des accidents majeurs dans les entreprises civiles utilisant des substances explosivesUn module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs OPAM. 2022
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Critères d’appréciation relatifs à l’OPAMUn module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018
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Routes de grand transitUn module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018
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Installations de transport par conduitesUn module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018
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Installations ferroviairesUn module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018
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Entreprises présentant un potentiel de danger chimiqueUn module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018
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Entreprises présentant un potentiel de danger biologiqueUn module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018
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Seuils quantitatifs selon l'Ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM)Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs. 2e édition actualisée. 2015
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Prévention des accidents majeurs dans les entreprises utilisant des substances de haute activitéUn module du manuel relatif à l’ordonnance sur les accidents majeurs. 2017
Dernière modification 22.09.2022