Manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM)

Cover Handbuch zur Störfallverordnung
Année 2018
Pages 54
Numéro UV-1807-F
Editeur Office fédéral de l'environnement OFEV
Série L'environnement pratique

Partie générale et vue d'ensemble sur tous les modules. 2018

Le manuel relatif à l’ordonnance sur les accidents majeurs est une aide à l’exécution conçue de façon modulaire. La présente « partie générale » explique les obligations et les tâches communes à tous les détenteurs d’entreprises, de voies de communication ou d’installations de transport par conduites ainsi que ceux de la confédération et des cantons. À la fin de chaque chapitre se trouvent des renvois aux modules spécifiques des différents types d’installations, si ces derniers contiennent des explications ou des informations plus détaillées sur le sujet traité.


Manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM) - Partie générale (PDF, 1 MB, 13.07.2018)

Vue d'ensemble des tous les modules

Modules classés selon l'année de parution

Dernière modification 22.11.2018

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