Manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM)

Année	2018
Pages	54
Numéro	UV-1807-F
Editeur	Office fédéral de l'environnement OFEV
Série	L'environnement pratique

Partie générale et vue d'ensemble sur tous les modules

Le manuel relatif à l’ordonnance sur les accidents majeurs est une aide à l’exécution conçue de façon modulaire. La présente « partie générale » explique les obligations et les tâches communes à tous les détenteurs d’entreprises, de voies de communication ou d’installations de transport par conduites ainsi que ceux de la confédération et des cantons. À la fin de chaque chapitre se trouvent des renvois aux modules spécifiques des différents types d’installations, si ces derniers contiennent des explications ou des informations plus détaillées sur le sujet traité.

Manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM) - Partie générale (PDF, 1 MB, 13.07.2018)