Installations de transport par conduites

Année	2018
Pages	13
Numéro	UV-1807-F
Editeur	Office fédéral de l'environnement OFEV
Série	L'environnement pratique

Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018

Le manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs est une aide à l’exécution de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) structurée en modules. Elle soutient les détenteurs des installations soumises et les autorités d’exécution dans la mise en oeuvre conforme de l’ordonnance. La « Partie générale » chapeaute tous les modules. Elle explique les dispositions de l’ordonnance qui s’appliquent à toutes les entreprises et installations soumises à l’OPAM. Pour les aspects spécifiques de certains types d’installations, elle renvoie aux modules correspondants.

Le présent module spécifique « Installations de transport par conduites » contient des explications et des informations complétant celles de la « Partie générale » et se rapportant spécifiquement au type d’installations visées (transport d’huile minérale ou de gaz naturel au sens de l’art. 1 de la loi sur les installations de transport par conduites [LITC]1). Il doit par conséquent être consulté en combinaison avec la « Partie générale ». Un certain nombre de dispositions de l’ordonnance sont en outre expliquées en détail dans des modules thématiques.

Installations de transport par conduites (PDF, 443 kB, 13.07.2018)