Entreprises présentant un potentiel de danger biologique

Année	2018
Pages	31
Numéro	UV-1807-F
Editeur	Office fédéral de l'environnement OFEV
Série	L'environnement pratique

Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 2018

Le manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs est une aide à l’exécution de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) structurée en modules. Elle soutient les détenteurs des installations soumises et les autorités d’exécution dans la mise en oeuvre conforme de l’ordonnance. La « Partie générale » chapeaute tous les modules. Elle explique les dispositions de l’ordonnance qui s’appliquent à toutes les entreprises et installations soumises à l’OPAM. Pour les aspects spécifiques de certains types d’installations, elle renvoie aux modules correspondants.

Le présent module spécifique « Entreprises présentant un potentiel de danger biologique » contient des explications et des informations complétant celles de la « Partie générale » et se rapportant spécifiquement au type d’installations visées. Il doit par conséquent être consulté en combinaison avec cette dernière.

Entreprises présentant un potentiel de danger biologique (PDF, 619 kB, 13.07.2018)