Entreprises présentant un potentiel de danger biologique

Année	2018
Pages	35
Numéro	UV-1807-F
Editeur	Office fédéral de l'environnement OFEV
Série	L'environnement pratique

Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). Édition modifiée selon la révision partielle de 2024

Le manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs est une aide à l’exécution de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) structurée en modules. Elle soutient les détenteurs des installations soumises et les autorités d’exécution dans la mise en oeuvre conforme de l’ordonnance. La « Partie générale » chapeaute tous les modules. Elle explique les dispositions de l’ordonnance qui s’appliquent à toutes les entreprises et installations soumises à l’OPAM. Pour les aspects spécifiques de certains types d’installations, elle renvoie aux modules correspondants.

Le présent module spécifique « Entreprises présentant un potentiel de danger biologique » contient des explications et des informations complétant celles de la « Partie générale » et se rapportant spécifiquement au type d’installations visées. Il doit par conséquent être consulté en combinaison avec cette dernière. Vous trouverez un aperçu des modules pouvant être téléchargés sur le site Internet de l’OFEV (aides à l’exécution).

Il convient de faire une remarque fondamentale, à savoir que dans l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM), à la différence de l’ordonnance sur l’utilisation confinée (OUC), ce ne sont pas tant les détails de chaque activité qui sont primordiaux, mais bien plus le souci de garantir, d’une manière générale, le niveau de protection nécessaire par des mesures appropriées relevant de l’organisation et de la technique de construction, en tenant compte du site d’implantation de l’entreprise et de son voisinage.

Révision partielle 2024

Les points 2.2.6 « Planification et réalisation des contrôles » et 1.5 « Mise à jour du rapport succinct et de l'étude de risque » ont été actualisés et l'annexe A3 « Liste de questions pour les contrôles visés à l'art. 8b OPAM » a été ajoutée. Les parties non concernées par la révision n'ont subi aucune modification.

Entreprises présentant un potentiel de danger biologique (PDF, 607 kB, 25.07.2024)