Guide de planification pour l’extraction de matières premières primaires du ciment

Guide de planification pour l’extraction de matières premières primaires du ciment
Année 2021
Pages 76
Editeur Conférence suisse des directeurs cantonaux des travaux publics, de l’aménagement du territoire
et de l’environnement (DTAP), Office fédéral du développement territorial (ARE), Office fédéral de l’environnement (OFEV), Office fédéral de topographie (swisstopo), Association suisse de l’industrie du ciment (cemsuisse)
Série Environnement Info

Le « Guide de planification pour l’extraction des matières premières primaires du ciment » propose une vue d’ensemble des bases légales, des instruments d’aménagement du territoire existants et des étapes d’investigation pertinentes pour la planification de nouveaux projets d’extraction ou pour l’extension de sites d’extraction existants au niveau du plan directeur cantonal.Afin de pouvoir exploiter de nouveaux sites potentiels d’extraction des matières premières du ciment ou d’étendre des sites existants, il convient de mener à bien au préalable des procédures d’aménagement du territoire et d’autorisation : l’extraction de matériaux a en effet des conséquences considérables sur le territoire et sur l’environnement (exploitation à ciel ouvert, desserte), et les sites d’extraction entrent souvent en conflit avec d’autres intérêts liés à leur protection ou à leur utilisation.


Guide de planification pour l’extraction de matières premières primaires du ciment (PDF, 4 MB, 05.11.2021)

Pas de version imprimée disponible.

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Dernière modification 05.11.2021

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