Guide de planification pour l’extraction de matières premières primaires du ciment

Année	2021
Pages	76
Editeur	Conférence suisse des directeurs cantonaux des travaux publics, de l’aménagement du territoire et de l’environnement (DTAP), Office fédéral du développement territorial (ARE), Office fédéral de l’environnement (OFEV), Office fédéral de topographie (swisstopo), Association suisse de l’industrie du ciment (cemsuisse)
Série	Environnement Info

Le « Guide de planification pour l’extraction des matières premières primaires du ciment » propose une vue d’ensemble des bases légales, des instruments d’aménagement du territoire existants et des étapes d’investigation pertinentes pour la planification de nouveaux projets d’extraction ou pour l’extension de sites d’extraction existants au niveau du plan directeur cantonal.Afin de pouvoir exploiter de nouveaux sites potentiels d’extraction des matières premières du ciment ou d’étendre des sites existants, il convient de mener à bien au préalable des procédures d’aménagement du territoire et d’autorisation : l’extraction de matériaux a en effet des conséquences considérables sur le territoire et sur l’environnement (exploitation à ciel ouvert, desserte), et les sites d’extraction entrent souvent en conflit avec d’autres intérêts liés à leur protection ou à leur utilisation.

Guide de planification pour l’extraction de matières premières primaires du ciment (PDF, 4 MB, 05.11.2021)