Aide à l'exécution Aménagement du territoire et dangers naturels
Afin que les dommages dans le territoire dangereux n'augmentent pas malgré le développement de l'urbanisation, il est nécessaire de mettre en place un aménagement du territoire qui vise une gestion consciente des risques. La base juridique pour cela est constituée par un article spécifique sur les mesures d'aménagement du territoire dans les ordonnances révisées sur les forêts et l'aménagement des cours d'eau. L'aide à l'exécution montre une mise en œuvre conforme à la loi. Elle s'adresse aux services d'exécution de l'aménagement du territoire et des dangers naturels de la Confédération, des cantons et des communes, ainsi qu'aux planificateurs des bureaux privés spécialisés dans les domaines des dangers naturels et de l'aménagement du territoire.
Processus des dangers naturels : tous
Série de publications : aide à l’exécution
Statut de la publication : en cours, consultation prévue en 2025
Manuel pour la planification des interventions en cas de dangers naturels gravitaire
Le manuel aide les communes à élaborer un plan d'intervention. Ce plan fait partie intégrante du plan d'urgence d'une commune et décrit les activités des organes de direction et des forces d'intervention avant et pendant un événement. Les activités comprennent des mesures de gestion des événements telles que l'observation, l'information, l'alerte, l'alarme, les fermetures, la mise en place de mesures de protection mobiles, l'évacuation et l'assistance aux personnes touchées.
Processus des dangers naturels : tous
Série de publications : Publication OFEV / OFPP
Statut de la publication : publiée en 2020
Gestion durable des forêts de protection
Cette publication offre aux praticiens des aides concrètes pour évaluer et prendre des décisions dans le cadre de leur travail quotidien en forêt. Il montre quelles caractéristiques de la forêt offrent naturellement une protection suffisante contre les dangers naturels. Il contient également des instructions sur la manière de contrôler l'effet protecteur des mesures d'entretien.
Processus des dangers naturels : tous
Série de publications : aide à l’exécution
Statut de la publication : publié en 2024
Mesures Eaux
Aide à l'exécution pour la planification de projets d’aménagement de cours d’eau
La législation en cours d'adaptation (LACE, OACE) implique une mise à jour des instruments d'exécution actuels dans le domaine de l'aménagement des cours d'eau. L'aide à l'exécution pour la planification de projets d’aménagement de cours d’eau montre la procédure à suivre pour une planification conforme à la loi, intégrale et basée sur les risques des projets d'aménagement des eaux (protection contre les inondations et revitalisation). Elle s'adresse aux autorités fédérales, cantonales et communales chargées de l'exécution pour la planification de projets d’aménagement de cours d’eau ainsi qu'aux planificateurs des bureaux privés spécialisés dans les dangers naturels et l'ingénierie.
Processus des dangers naturels : crues & laves torrentielles
Série de publications : aide à l’exécution
Statut de la publication : en cours
Mesures Glissements de terrain et processus de chute
Protection contre les dangers dus aux mouvements de terrain
Cette aide à l'exécution explique comment gérer les glissements de terrain, les coulées de boue et les processus de chute. Elle décrit non seulement l'évaluation des dangers, mais aussi l'évaluation des risques, la définition des objectifs de protection et des objectifs de mesures, ainsi que l'identification des besoins d'action et des mesures.
Il est prévu de reformuler cette aide à l'exécution en une publication connaissances de l’environnement à partir de 2025.
Processus des dangers naturels : glissements de terrain, processus de chute
Série de publications : aide à l’exécution
Statut de la publication : publiée en 2016
Mesures Avalanches
En cours de planification
