| Année | 2020 |
|---|---|
| Pages | 51 |
| Numéro | UV-1826-F |
| Editeur | Office fédéral de l'environnement OFEV |
| Série | L'environnement pratique |
Un module de l’aide à l’exécution OLED
Le module « Déchets de chantier » explique les bases légales relatives à l’élimination des déchets de chantier. Il règle notamment le diagnostic des polluants et l’élaboration d’un plan d’élimination des déchets, de même que l’élimination des déchets de chantier contenant de l’amiante. En outre, le module concrétise les possibilités de valorisation des matériaux de percement et d’excavation ainsi que des matériaux de déconstruction minéraux. Il garantit ainsi que les déchets de chantier soient utilisés comme matières premières secondaires et puissent être transformés en matériaux de construction recyclés de grande qualité.
Parties du module
Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier (PDF, 790 kB, 01.09.2020)Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED
Valorisation des matériaux d’excavation et de percement (PDF, 1 MB, 17.05.2021)Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED
Valorisation des matériaux de déconstruction minéraux (PDF, 727 kB, 08.08.2023)Partie du module « Déchets de chantier ». Aide à l’exécution OLED
Attachés
Liste de contrôle Polluants du bâtiment à joindre au plan de gestion des déchets (PDF, 282 kB, 09.09.2020)Attaché A1 du module Déchets de chantier.
Table des matières pour le plan d’élimination des déchets (PDF, 119 kB, 17.05.2021)Attaché A2 de la partie du module Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier.
Tableau d’élimination des déchets de chantier (PDF, 348 kB, 09.09.2020)Attaché A3 du module Déchet de chantier.
Pollutions liées à l’utilisation (PDF, 171 kB, 17.05.2021)Attaché A4 de la partie du module Diagnostic des polluants et concept d'élimination des déchets de chantier.
Vue d'ensemble sur tous les modules
Dernière modification 08.08.2023
