Le trafic routier motorisé reste une cause importante de la pollution atmosphérique et du réchauffement climatique. Le rapport «Emissions polluantes de traffic routier de 1990 à 2060» montre que les durcissements réguliers des prescriptions sur les gaz d’échappement ont permis de réduire sensiblement les émissions de polluants atmosphériques de monoxyde de carbone, d’hydrocarbures, d’oxydes d’azote ainsi que de particules, et que cette baisse se maintiendra dans le futur grâce à la croissance de la part de véhicules électriques.
Les prescriptions sur les gaz d'échappement des véhicules à moteur constituent l'un des principaux instruments permettant de réduire les émissions du trafic. Des valeurs limites s'appliquent aux polluants suivants :
- monoxyde de carbone (CO),
- hydrocarbures (HC),
- oxydes d'azote (NOx),
- particules (masse et quantité).
Depuis 1995, les prescriptions suisses en la matière sont totalement harmonisées avec celles de l'Union européenne. De 1982 à 1995, la Suisse avait ses propres valeurs limites pour atteindre les objectifs de protection de l'air.
Les prescriptions concernant les gaz d'échappement réglementent aussi les cycles de contrôle des émissions de gaz d'échappement des véhicules. Elles définissent en outre des exigences de durabilité concernant le respect des valeurs limites (pendant un certain temps ou sur un certain nombre de kilomètres). Les véhicules motorisés doivent être contrôlées périodiquement par les services des automobiles.
Par ailleurs, il existe un contrôle antipollution décentralisé, réalisé en général tous les deux ans. Les véhicules équipés d'un système de diagnostic embarqué (OBD) sont exemptés de ce contrôle. Les deux-roues motorisés sont seulement soumis à contrôle périodique du véhicule, mais pas au contrôle antipollution.
Les prescriptions sur les gaz d'échappement des véhicules routiers sont du ressort de la division Circulation routière de l'Office fédéral des routes (OFROU).
Dans le cadre du contrôle périodique des gaz d'échappement, la mesure du nombre de particules est appliquée depuis le 1.1.2023 pour les véhicules équipés d'un filtre à particules diesel prescrit. Cette méthode de mesure garantit que les filtres à particules défectueux sont détectés rapidement et de manière fiable.
Communiqué de presse de l'OFROU du 28 février 2022 :
Dernière modification 30.04.2025
